Centre international de droit comparé à l'environnement: un organisme des Nations Unies pour la mise en oeuvre du droit international de l' environnement

Éditeur | Lieu de publication

unpublished

Pages

12 p.

Conférence nom | lieu | date

Réunion mondiale des associations de droit de l' environnement | Limoges | 19901113 -19901115

Langue

Français

Champ d'application

International

Sujet

Air et atmosphère, Environnement gén.

D'autres références

Traité

Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

Traité | Multilatéral | Washington | Mar 3, 1973

Mot clé: Autorisation/permis, Commerce international, Espèces animales protégées, Certification, Gestion/conservation, Biodiversité, Infractions/sanctions, Commerce d'espèces, Inventaire, Accord international-texte, Faune sauvage, Flore sauvage, Espèces menacées, Espèces végétales protégées, Produits de la chasse

Source: IUCN (ID: TRE-000483)

Traité

Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance

Traité | Multilatéral | Geneva | Nov 13, 1979

Mot clé: Transfert de technologie, Collecte de données/déclarations, Lutte contre la pollution, Recherche, Effet transfrontière, Normes, Pollution atmosphérique (sources mobiles), Pollution atmosphérique (sources fixes), Couche d'ozone, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution de l'air à longue distance, Monitorage, Éducation, Émissions, Mise en application, Règlement des différends

Source: IUCN (ID: TRE-000529)

Traité

Protocole à la Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, relatif à la réduction des émissions de soufre ou de leurs flux transfrontières d'au moins 30 pour cent

Traité | Multilatéral | Helsinki | Jul 8, 1985

Mot clé: Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution de l'air à longue distance, Collecte de données/déclarations, Règlement des différends, Recherche, Émissions, Monitorage, Effet transfrontière, Éducation, Lutte contre la pollution

Source: IUCN (ID: TRE-000850)

Traité

Convention concernant le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination

Traité | Multilatéral | Basel | Avr 5, 1989

Mot clé: Déchets dangereux, Infractions/sanctions, Responsabilité/indemnisation, Collecte de données/déclarations, Recyclage/réemploi, Transfert de technologie, Transport/dépôt, Mouvement transfrontière des déchets, Règlement des différends, Mise en application, Procédures judiciaires/procédures administratives, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Lutte contre la pollution

Source: IUCN (ID: TRE-001003)