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Annuaire du droit de la mer 1996 - Tome 1

Auteur
Lucchini L., Beer-Gabel J., Voelckel M.(eds)
Date
1997
Source
IUCN (ID: MON-062017)
Éditeur | Lieu de publication
Editions A. Pedone | Paris, France
ISBN
2-233-00327-6; FF320,-
Pages
641 p.
Type du document
Série
Langue
Français
Champ d'application
International
Pays/Territoire
Belgique, France, Chine, Union européenne, Monaco, Viet Nam
Sujet
Mer
Mot clé
Pollution de la mer Description complète Gestion des ressources marines
Résumé

Contents: 1. Etudes 2. Jurisprudence 3. Actes concertés 4. Actes unilatéraux des États 5. Activités des organisations internationales 6. Environnement marin 7. Textes et documents 8. Bibliographie

D'autres références

Traité

Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

Traité | Multilatéral | Montego Bay |

Mot clé: Inspection, Fonds marins, Zone marine, Lutte contre la pollution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Périodes, Organisation internationale, Redevances des licences de pêche, Responsabilité/indemnisation, Règlement des différends, Gestion des ressources marines, Pollution de la mer (immersion de déchets), Plateau continental, Re-empoissonnement/repeuplement, Espèces exotiques, Gestion/conservation, Gestion et conservation des pêches, Espèces migratoires, Prises accessoires, Recherche, Générations futures, Pollution de la mer, Utilisation durable, Engins de pêche/méthodes de pêche, Transfert de technologie, Collecte de données/déclarations, Pollution marine (imputable aux navires), Compétence juriductionnelle, Souveraineté, Monitorage, Propriété du navire, EIA, Autorisation/permis, Contrat/accord, Îles, Mise en application, Mammifères marins, ZEE-Zone Economique Exclusive, Cour/tribunaux, Droit d'accès, Pêche maritime, Politique/planification, Exploitation minière, Pollution de l'air à longue distance, Infractions/sanctions, Navigation, Enregistrement, Licence de pêche, Pollution marine (d'origine tellurique), Évaluation/gestion des risques, Volume admissible de captures, Exploration, Relations internationales/coopération, Port, Commerce/industrie/sociétés, Haute mer, Réseau d'alerte/intervention d'urgence, Taille, Éducation

Source: IUCN (ID: TRE-000753)