- Implemente
-
Législation |
Union européenne
|
2009
Mot clé:
Oiseaux, Gestion/conservation, Espèces menacées, Chasse/capture, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2004
(2019)
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Collecte de données/déclarations, Lutte contre la pollution, Santé publique, Pollution du sol/qualité, Pollution de la mer, Utilisation durable, Préservation de l'écosystème, Pollution des eaux douces, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1979
(2003)
Mot clé:
Oiseaux, Chasse/capture, Espèces menacées, Gestion/conservation, Protection de l'habitat, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1998
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Normes, Approvisionnement en eau, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Pesticides
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1991
(2008)
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Protection de l’environnement, Exploitation agricole, Développement agricole, Déchets organiques, Prévention des déchets, Gestion des déchets, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1992
(2013)
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation, Espèces menacées, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Collecte de données/déclarations, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2000
(2014)
Mot clé:
Pollution de la mer, Eau potable, Toxicité/empoisonnement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Législation de base, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Gestion des resources en eau douce, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Zone de conservation des eaux, Enregistrement, Institution de bassin, Institution, Bassin/captage/bassin versant, Droit à l'eau, Effet transfrontière, Relations internationales/coopération, Développement durable, Utilisation durable, Pesticides, Droits de l'homme, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
- Implementé par
-
Législation |
Danemark
|
2010
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Institution, Éco-audit, Aire protégée, Protection de l'habitat, Mise en application, Planification environnementale, Protection de l’environnement, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2011
Mot clé:
Eau potable, Monitorage, Inspection, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Approvisionnement en eau, Recherche, Prélèvement d'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2007
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Politique/planification, Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2007
Mot clé:
Forage de puits/puits, Eaux souterraines, Prélèvement d'eau, Classement/déclassement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2007
Mot clé:
Autorisation/permis, Prélèvement d'eau, Eaux souterraines, Mise en application, Procédures judiciaires/procédures administratives, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2013
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Lutte contre la pollution, Eau potable, Normes, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Gouvernance
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2013
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Planification environnementale, Institution, Protection de l'habitat, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2007
Mot clé:
Aire protégée, Protection de l'habitat, Éco-produits/processus écologique, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Exploitation minière, Terrains urbains, Zones humides, Politique/planification, Eaux continentales, Oiseaux, Gestion/conservation, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2013
Mot clé:
Eaux souterraines, Exploitation minière, Forage de puits/puits, Prélèvement d'eau, Classement/déclassement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Autorisation/permis, Inspection, Qualité de l'air/pollution de l'air, Agents de lutte biologique, Eaux souterraines, Substances dangereuses, Eaux continentales, Monitorage, Lutte contre la pollution, Éco-audit, Normes environnementales, Certification, Normes, Protection de l’environnement, Eaux superficielles, Aire protégée, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Eau potable, Monitorage, Inspection, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Approvisionnement en eau, Recherche, Prélèvement d'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2015
Mot clé:
Éco-audit, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2015
Mot clé:
Eau potable, Monitorage, Inspection, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Approvisionnement en eau, Recherche, Prélèvement d'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2015
Mot clé:
Inspection, Qualité de l'air/pollution de l'air, Agents de lutte biologique, Normes environnementales, Certification, Lutte contre la pollution, Éco-audit, Normes, Protection de l’environnement, Monitorage, Substances dangereuses, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Eaux superficielles, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2016
Mot clé:
Eaux souterraines, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Eau potable, Prélèvement d'eau, Approvisionnement en eau, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2021
Mot clé:
Planification environnementale, Normes de qualité de l'eau, Politique/planification, Gestion des resources en eau douce, Eau potable, Approvisionnement en eau, Eaux souterraines, Forage de puits/puits, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Classement/déclassement, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2023
Mot clé:
Normes de qualité de l'eau, Eau potable, Monitorage, Inspection, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Approvisionnement en eau, Prélèvement d'eau, Protection du consommateur, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
- Amendé par
-
Législation |
Danemark
|
2004
Mot clé:
Terrains agricoles, Cadastre/enregistrement des terres, Régime foncier, Location, Propriété
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2001
Mot clé:
Expropriation, Approvisionnement en eau, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2003
Mot clé:
Planification environnementale, Politique/planification, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2011
Mot clé:
Ouvrages
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2010
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Normes environnementales, Planification environnementale, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Autorisation/permis, Zones marines protégées, Aire protégée, Substances dangereuses, Approvisionnement en eau, Inondation, Gestion des resources en eau douce, Parcs nationaux, Chasse/capture, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2010
Mot clé:
Enregistrement, Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2008
Mot clé:
Taxe/impôt, Gouvernance
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2004
(2020)
Mot clé:
Législation de base, Développement agricole, Terrains agricoles, Enregistrement, Exploitation agricole, Cadastre/enregistrement des terres
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2009
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Gouvernance
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2008
Mot clé:
Droits/redevances relatives à l'environnement, Eaux souterraines, Redevances pour les eaux, Prélèvement d'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2009
Mot clé:
Autorisation/permis, Protection de l'habitat, Prélèvement d'eau, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2005
Mot clé:
Eaux continentales, Prélèvement d'eau, Institution, Politique/planification, Approvisionnement en eau, Classement/déclassement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2004
Mot clé:
Mise en application, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2005
Mot clé:
Institution, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2012
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Collecte de données/déclarations, Protection de l’environnement, Gouvernance
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2012
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Collecte de données/déclarations, Enregistrement, Accès-à-la-justice, Accès-à-l'information, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2011
Mot clé:
Collecte de données/déclarations, Commerce intérieur, Procédures judiciaires/procédures administratives, Accès-à-l'information, Accès-à-la-justice, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2013
Mot clé:
Collecte de données/déclarations, Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions, Gouvernance
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Collecte de données/déclarations, Planification environnementale, Gouvernance, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2015
Mot clé:
Planification environnementale, Eaux continentales, Politique/planification, Eau potable, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX