- Implementé par
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2006
Mot clé:
Prélèvement d'eau, Zone de conservation des eaux, Entité non-gouvernementale, Autorisation/permis, Procédures judiciaires/procédures administratives, Aire protégée, Parcs nationaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2009
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Gestion des déchets, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Pesticides, Engrais/nutriments, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1997
Mot clé:
Eaux continentales, Gestion des resources en eau douce, Classement/déclassement, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1998
Mot clé:
Pollution de la mer, Classement/déclassement, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Inspection, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1997
Mot clé:
Pollution de la mer, Mariculture, Classement/déclassement, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2003
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Classement/déclassement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2001
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Pollution par les hydrocarbures
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1999
Mot clé:
Ouvrages, Gestion des resources en eau douce
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1999
Mot clé:
Bassin/captage/bassin versant, Gestion des resources en eau douce, Institution, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Engrais/nutriments, Zone de conservation des eaux, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1999
Mot clé:
Bassin/captage/bassin versant, Gestion des resources en eau douce, Institution, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1999
Mot clé:
Ouvrages, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1998
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Pesticides, Engrais/nutriments, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1998
Mot clé:
Pollution de la mer, Autorisation/permis, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2010
Mot clé:
Pollution de la mer, Aliments pour animaux, Transport/dépôt, Lutte contre la pollution, Pollution par les hydrocarbures, Pollution des eaux douces, Engrais/nutriments, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2010
Mot clé:
Pollution de la mer, Aliments pour animaux, Transport/dépôt, Lutte contre la pollution, Pollution par les hydrocarbures, Pollution des eaux douces, Engrais/nutriments
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2016
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Hydrocarbures, Pollution par les hydrocarbures, Transport/dépôt, Pollution des eaux douces, Mise en application, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2020
Mot clé:
Cultures/pâtures, Engrais/nutriments, Transport/dépôt, Utilisation durable, Production végétale, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Lutte contre la pollution, Normes, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2021
(2023)
Mot clé:
Développement agricole, Exploitation agricole, Engrais/nutriments, Pollution de la mer, Pollution des eaux douces, Politique/planification, Zone de conservation des eaux, Eaux souterraines, Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Aliments pour animaux, Transport/dépôt, Production végétale, Pollution par les hydrocarbures
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2019
Mot clé:
Inondation, Approvisionnement en eau, Développement durable, Pollution des eaux douces, Droits d'utilisation de l'eau, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2017
Mot clé:
Prélèvement d'eau, Utilisation durable, Zones humides, Préservation de l'écosystème, Ouvrages
Source: FAO,
FAOLEX
- Amendé par
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, EIA, Exploitation minière, Pollution du sol/qualité, Élimination de déchets, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2003
(2015)
Mot clé:
Législation de base, Approvisionnement en eau, Gestion des resources en eau douce, Institution, Eaux continentales, Irrigation, Pollution des eaux douces, Inondation, Insuffisance d'eau/sécheresse, Ouvrages, Prélèvement d'eau, Autorisation/permis, Accès-à-l'information, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2010
Mot clé:
Radiation, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, EIA, Mise en application, Conservation du sol/amélioration du sol, Exploitation minière, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Eaux souterraines
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1997
Mot clé:
Eaux continentales, Gestion des resources en eau douce, Classement/déclassement, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1998
Mot clé:
Pollution de la mer, Classement/déclassement, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces, Inspection, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1997
Mot clé:
Pollution de la mer, Mariculture, Classement/déclassement, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2003
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Classement/déclassement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1995
(2021)
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement, Loi-cadre, Législation de base, Institution, Planification environnementale, EIA, Infractions/sanctions, Patrimoine culturel, Politique/planification, Pêche maritime, Pollution du sol/qualité, Certification, Procédures judiciaires/procédures administratives, Remise en état des sols, Gestion des déchets, Inondation, Drainage/assèchement, Pollution des eaux douces, Utilisation durable, Aire protégée, Parcs nationaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, EIA, Exploitation minière, Pollution du sol/qualité, Élimination de déchets, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2011
Mot clé:
Eaux continentales, Ouvrages, Inondation, Taxe/impôt, Institution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2014
(2018)
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Risques, Gestion des zones côtières, Loi-cadre, Législation de base, Gestion des resources en eau douce, Institution, Eaux continentales, Approvisionnement en eau, Égouts, Autorisation/permis, Prélèvement d'eau, Normes de qualité de l'eau, Insuffisance d'eau/sécheresse, Inondation, Drainage/assèchement, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Gouvernance, Droits d'utilisation de l'eau, Ouvrages, Monitorage, Mise en application, Infractions/sanctions, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2015
Mot clé:
Politique/planification, Planification territoriale, Planification environnementale, Institution, Propriété commune, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2016
Mot clé:
Risques, EIA, Inondation, Ouvrages, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2016
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement, Loi-cadre, Institution, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Changement de climat, Gestion des zones côtières, Mise en application, Infractions/sanctions, Politique/planification, Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Crustacés, Animaux aquatiques, Pollution du sol/qualité, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Gestion des resources en eau douce, Développement durable, Inondation, Risques, Égouts, Biodiversité, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2016
Mot clé:
Radiation, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, EIA, Mise en application, Risques, Conservation du sol/amélioration du sol, Exploitation minière, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Eaux souterraines, Inondation, Ouvrages
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2017
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Égouts, Autorisation/permis, Eau potable, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2021
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Planification environnementale, Normes environnementales, Gouvernance, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement, Loi-cadre, Éco-audit, EIA, Monitorage, Collecte de données/déclarations, Recherche, Gestion forestière/conservation des forêts, Mesures de protection des forêts, Forêt de protection, Évaluation/gestion des risques, Déchets organiques, Emballage/étiquetage, Principe pollueur-payeur, Transport/dépôt, Mouvement transfrontière des déchets, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Subvention/incitation, Drainage/assèchement, Eaux usées/déversement, Normes de qualité de l'eau, Gestion des resources en eau douce, Insuffisance d'eau/sécheresse, Priorités, Pollution des eaux douces, Prélèvement d'eau, Législation de base, Préservation de l'écosystème, Biodiversité, Espèces menacées, Aire protégée, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Traçabilité/traçage du produit
Source: FAO,
FAOLEX