- Implemente
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Législation |
Union européenne
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2008
Mot clé:
Pollution de la mer, Eau potable, Toxicité/empoisonnement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Pesticides
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
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2006
(2014)
Mot clé:
Législation de base, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Eaux usées/déversement, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2007
Mot clé:
Inondation, Risques, Gestion des zones côtières, Accès-à-l'information, Politique/planification, Patrimoine culturel, Bassin/captage/bassin versant, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2006
Mot clé:
Santé des animaux, Parasites/maladies, Sous-produits animaux, Volaille, Commerce international
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
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2000
(2014)
Mot clé:
Pollution de la mer, Eau potable, Toxicité/empoisonnement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Législation de base, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Gestion des resources en eau douce, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Zone de conservation des eaux, Enregistrement, Institution de bassin, Institution, Bassin/captage/bassin versant, Droit à l'eau, Effet transfrontière, Relations internationales/coopération, Développement durable, Utilisation durable, Pesticides, Droits de l'homme, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
- Implementé par
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Législation |
Lettonie
|
2011
Mot clé:
Prélèvement d'eau, Redevances pour les eaux, Royalties/redevances, Autorisation/permis, Questions de procédures
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2009
Mot clé:
Risques, Inondation, Politique/planification, Patrimoine culturel, Monitorage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
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2004
(2012)
Mot clé:
Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Aire protégée, Politique/planification, Normes environnementales, Questions de procédures, Zone de conservation des eaux, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2011
Mot clé:
Eaux superficielles, Normes de qualité de l'eau, Protection de l’environnement, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces, Développement durable, Lutte contre la pollution, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2003
(2013)
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Prélèvement d'eau, Approvisionnement en eau, Autorisation/permis, Monitorage, Questions de procédures, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2017
Mot clé:
Eau à usage récréatif, Eaux thermales et médicinales, Monitorage, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, Santé publique, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Lettonie
|
2006
Mot clé:
Eaux superficielles, Gestion des zones côtières, Port, Bassin/captage/bassin versant, EIA, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Lettonie
|
2004
(2009)
Mot clé:
Eaux superficielles, Classement/déclassement, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Protection de l’environnement, Normes environnementales, Éco-produits/processus écologique, Ouvrages, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Lettonie
|
2009
(2012)
Mot clé:
Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Classement/déclassement, Lutte contre la pollution, Normes environnementales, Pollution des eaux douces, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Lettonie
|
2012
(2014)
Mot clé:
Eaux thermales et médicinales, Santé publique, Eau à usage récréatif, Monitorage, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, Eaux souterraines, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX