- Implemente
-
Législation
|
1991
Mot clé:
Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Pollution du sol/qualité, Engrais/nutriments, Protection de l’environnement, Exploitation agricole, Déchets organiques, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation
|
1991
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Eaux superficielles, Déchets ménagers, Déchets industriels, Bassin/captage/bassin versant
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation
|
1986
Mot clé:
Engrais/nutriments, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Déchets ménagers, Gestion des déchets, Déchets industriels, Égouts, Élimination de déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation
|
1998
Mot clé:
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Eau potable, Normes, Approvisionnement en eau, Normes de qualité de l'eau, Monitorage, Pesticides
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation
|
2000
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Pollution de la mer, Eau potable, Toxicité/empoisonnement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Législation de base, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Zone de conservation des eaux, Enregistrement, Institution de bassin, Institution, Bassin/captage/bassin versant, Droit à l'eau, Effet transfrontière, Relations internationales/coopération, Développement durable, Utilisation durable, Pesticides, Droits de l'homme
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation
|
2003
Mot clé:
Planification environnementale, Accès-à-l'information, Procédures judiciaires/procédures administratives, Accès-à-la-justice, Gouvernance, Participation du public
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation
|
2005
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Infractions/sanctions, Zone marine, ZEE-Zone Economique Exclusive, Haute mer, Mer territoriale, Pollution par les hydrocarbures, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Navigation, Responsabilité/indemnisation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation
|
2006
Mot clé:
Eaux souterraines, Législation de base, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Normes de qualité de l'eau, Eaux usées/déversement, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation
|
2009
Mot clé:
Eau minérale, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Normes, Emballage/étiquetage, Commerce intérieur, Commerce international
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation
|
2007
Mot clé:
Inondation, Catastrophe, Gestion des zones côtières, Accès-à-l'information, Politique/planification, Patrimoine culturel, Bassin/captage/bassin versant
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation
|
2008
Mot clé:
Pollution de la mer, Eau potable, Toxicité/empoisonnement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Eaux superficielles, Pesticides
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation
|
2006
Mot clé:
Santé des animaux, Parasites/maladies, Produits non commestibles, Volaille, Commerce international
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation
|
2008
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Aire marine, Effet transfrontière, Monitorage, Loi-cadre, Gestion/conservation, Biodiversité, Préservation de l'écosystème, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation
|
2009
Mot clé:
Pollution de la mer, Eau potable, Toxicité/empoisonnement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Lutte contre la pollution, Monitorage, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Gestion des resources en eau douce
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Changement de climat, Plateau continental, Exploration, Autorisation/permis, ZEE-Zone Economique Exclusive
Source: FAO,
FAOLEX
- Implementé par
-
Législation |
Estonie
|
2019
Mot clé:
Eau potable, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Recherche, Collecte de données/déclarations, Santé publique, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
2019
Mot clé:
Eaux souterraines, Substances dangereuses, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
2019
Mot clé:
Pollution de la mer, Mer territoriale, Zones marines protégées, Zone marine, Monitorage, Aire protégée, Bassin/captage/bassin versant, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Lutte contre la pollution, Zone de conservation des eaux, Normes de qualité de l'eau, Effet transfrontière, Eaux continentales, Gestion des zones côtières
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Estonie
|
2020
Mot clé:
Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Questions de procédures, Prélèvement d'eau
Source: FAO,
FAOLEX