- Amende
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Législation |
Royaume-Uni
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2003
(2015)
Mot clé:
Législation de base, Approvisionnement en eau, Gestion des resources en eau douce, Institution, Eaux continentales, Irrigation, Pollution des eaux douces, Inondation, Insuffisance d'eau/sécheresse, Ouvrages, Prélèvement d'eau, Autorisation/permis, Accès-à-l'information, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
|
2010
Mot clé:
Pêche continentale, Gestion des zones côtières, Patrimoine culturel, Eaux continentales, Ouvrages, Inondation, Taxe/impôt, Institution, Drainage/assèchement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
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1991
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Égouts, Institution, Ouvrages, Eau potable, Eaux usées/déversement, Redevances pour les eaux, Eau à usage industriel, Irrigation, Accès-à-l'information, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1991
(2017)
Mot clé:
Législation de base, Drainage/assèchement, Gestion des resources en eau douce, Institution, Eaux continentales, Ouvrages, Inondation, Redevances pour les eaux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
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1989
(2017)
Mot clé:
Pêche continentale, Lutte contre la pollution, Pollution du sol/qualité, Législation de base, Institution, Entité non-gouvernementale, Institution de bassin, Pollution des eaux douces, Inondation, Navigation, Zone de conservation des eaux, Approvisionnement en eau, Normes de qualité de l'eau, Égouts, Gestion des resources en eau douce
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1999
(2020)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Institution, Gestion des déchets, Élimination de déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1991
(2018)
Mot clé:
Taxe/impôt, Législation de base, Institution, Eaux continentales, Navigation, Irrigation, Pollution des eaux douces, Inondation, Insuffisance d'eau/sécheresse, Gestion des resources en eau douce, Institution de bassin, Ouvrages, Prélèvement d'eau, Autorisation/permis, Accès-à-l'information, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
- Implementé par
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Législation |
Royaume-Uni
|
2015
Mot clé:
Gestion des resources en eau douce, Institution, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2015
Mot clé:
Risques, Inondation, Taxe/impôt, Responsabilité/indemnisation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2015
Mot clé:
Inondation, Institution, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2015
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Gestion des resources en eau douce, Institution, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2016
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Égouts, Autorisation/permis, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2016
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Égouts, Autorisation/permis, Eau potable, Entité non-gouvernementale, Commerce/industrie/sociétés, Protection du consommateur, Contrat/accord, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2016
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Égouts, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2017
Mot clé:
Approvisionnement en eau, Égouts, Autorisation/permis, Eau potable, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
|
2019
Mot clé:
Inondation, Approvisionnement en eau, Développement durable, Pollution des eaux douces, Droits d'utilisation de l'eau, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
- Amendé par
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Législation |
Royaume-Uni
|
2016
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement, Loi-cadre, Institution, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Changement de climat, Gestion des zones côtières, Mise en application, Infractions/sanctions, Politique/planification, Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Crustacés, Animaux aquatiques, Pollution du sol/qualité, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Gestion des resources en eau douce, Développement durable, Inondation, Risques, Égouts, Biodiversité, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
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2021
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Planification environnementale, Normes environnementales, Gouvernance, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement, Loi-cadre, Éco-audit, EIA, Monitorage, Collecte de données/déclarations, Recherche, Gestion forestière/conservation des forêts, Mesures de protection des forêts, Forêt de protection, Évaluation/gestion des risques, Déchets organiques, Emballage/étiquetage, Principe pollueur-payeur, Transport/dépôt, Mouvement transfrontière des déchets, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Subvention/incitation, Drainage/assèchement, Eaux usées/déversement, Normes de qualité de l'eau, Gestion des resources en eau douce, Insuffisance d'eau/sécheresse, Priorités, Pollution des eaux douces, Prélèvement d'eau, Législation de base, Préservation de l'écosystème, Biodiversité, Espèces menacées, Aire protégée, Protection de l'habitat, Protection des espèces, Traçabilité/traçage du produit
Source: FAO,
FAOLEX