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Sea Pollution (Prevention of Air Pollution from Ships) (Amendment) Regulations 2011 (S.I. No. 383 of 2011).

Pays/Territoire
Irlande
Type du document
Règlement
Date
2011
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Air et atmosphère, Mer
Mot clé
Qualité de l'air/pollution de l'air Couche d'ozone Émissions Normes environnementales Lutte contre la pollution Normes Protection de l’environnement Navigation
Aire géographique
Îles de l'Océan Atlantique, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Nord
Résumé

These Regulations give effect to Annex VI to the International Convention for the Prevention of Pollution from Ships.

Texte intégral
Anglais
Site web
www.irishstatutebook.ie

Références - Législation

Amende

Sea Pollution (Prevention of Air Pollution from Ships) Regulations 2010 (S.I. No. 313 of 2010).

Législation | Irlande | 2010

Mot clé: Qualité de l'air/pollution de l'air, Couche d'ozone, Émissions, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement, Navigation

Source: FAO, FAOLEX