Législation |
Géorgie
|
1996
(2016)
Mot clé:
Loi-cadre, Législation de base, Aire protégée, Protection de l'habitat, Accès-à-l'information, Risques, Préservation de l'écosystème, Éducation, Normes environnementales, Responsabilité/indemnisation, Recherche, Biodiversité, EIA, Gestion des déchets, Éco-audit, Planification environnementale, Droits de l'homme, Santé publique, Droit à un environnement propre/sain, Patrimoine culturel, Développement durable, Utilisation durable, Aire marine, Pollution de la mer, Zones marines protégées, Relations internationales/coopération, Lutte contre la pollution, Organisme génétiquement modifié (OGM), Évaluation/gestion des risques, Principe pollueur-payeur, Prévention des déchets, Recyclage/réemploi, Évaluation des ressources/des dommages, Participation du public, Changement de climat, Couche d'ozone, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Pollution des eaux douces, Gestion/conservation, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection des espèces, Espèces menacées
Source: FAO,
FAOLEX
Législation |
Géorgie
|
1999
(2016)
Mot clé:
Législation de base, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Responsabilité/indemnisation, Accès-à-l'information, Lutte contre la pollution, Droits de l'homme, Effet transfrontière, Relations internationales/coopération, Santé publique, Substances dangereuses, Participation du public, Organisation internationale, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Droit à un environnement propre/sain, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
Législation |
Géorgie
|
1997
(2015)
Mot clé:
Accès-à-l'information, Législation de base, Certification, Protection du consommateur, Collecte de données/déclarations, Désinfection, Mise en application, Inspection, Monitorage, Autorisation/permis, Santé publique, Risques
Source: FAO,
FAOLEX