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Règlement grand-ducal portant modification de l'annexe II du règlement grand-ducal modifié du 9 octobre 1979 concernant les agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants pouvant être employés dans les denrées alimentaires.

Pays/Territoire
Luxembourg
Type du document
Règlement
Date
1991
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg A-nº 78, 26 novembre 1991, p. 1456 et 1457.
Sujet
Alimentation et nutrition
Mot clé
Additifs alimentaires Normes Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires
Aire géographique
Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

L'article 1er prévoit des modifications à l'annexe II du règlement grand-ducal du 9 octobre 1979 concernant les agents émulsifiants, stabilisants et gélifiants pouvant être employés dans les denrées alimentaires. Le règlement est formé par 2 articles.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Amende

Règlement grand-ducal concernant les agents émulsifiants, stabilisants, épaississants et gélifiants pouvant être employés dans les denrées alimentaires.

Législation | Luxembourg | 1979

Mot clé: Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Additifs alimentaires, Normes

Source: FAO, FAOLEX

Abrogé par

Règlement grand-ducal concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants.

Législation | Luxembourg | 1997

Mot clé: Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Additifs alimentaires, Normes

Source: FAO, FAOLEX