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Règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal modifié du 1er avril 2011 concernant la fixation des caractères minimaux et des conditions minimales pour l’examen de certaines variétés d’espèces de légumes.

Pays/Territoire
Luxembourg
Type du document
Règlement
Date
2014
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg A-nº 75, 8 mai 2014, p. 1088 et 1089.
Sujet
Plantes cultivées
Mot clé
Variété végétale Légumes/légumineuses Normes
Aire géographique
Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

Le présent règlement grand-ducal modifie le règlement grand-ducal du 1er avril 2011 concernant la fixation des caractères minimaux et des conditions minimales pour l’examen de certaines variétés d’espèces de légumes. Notamment, on remplace les annexes I et II par les annexe I et II du présent règlement grand-ducal. Le texte comprend 2 articles et 2 annexes.

Texte intégral
Français
Site web
www.legilux.lu

Références - Législation

Amende

Règlement grand-ducal concernant la fixation des caractères minimaux et des conditions minimales pour l’examen de certaines variétés d’espèces de légumes.

Législation | Luxembourg | 2011

Mot clé: Variété végétale, Légumes/légumineuses, Normes

Source: FAO, FAOLEX