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Règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal modifié du 11 janvier 2008 relatif aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d’aquaculture et relatif à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies.

Pays/Territoire
Luxembourg
Type du document
Règlement
Date
2013
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg A-nº 15, 29 janvier 2013, p. 298 et 299.
Sujet
Pêche
Mot clé
Aquaculture Maladie des poissons Produits de la pêche Hygiène/procédures sanitaires Animaux aquatiques Santé des animaux
Aire géographique
Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

Le présent règlement modifie l’annexe IV, partie II concernant maladies exotiques, du règlement grand-ducal précité du 11 janvier 2008 conformément à l’annexe du présent règlement. Le texte comprend 4 articles et 1 annexe.

Texte intégral
Français
Site web
www.legilux.lu

Références - Législation

Amende

Règlement grand-ducal relatif aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d’aquaculture et relatif à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies.

Législation | Luxembourg | 2008

Mot clé: Aquaculture, Maladie des poissons, Pêche continentale, Hygiène/procédures sanitaires, Commerce intérieur, Commerce international, Infractions/sanctions, Poissons cartilagineux, Animaux aquatiques, Santé des animaux

Source: FAO, FAOLEX

Abroge

Règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal relatif aux conditions de police sanitaire applicable aux animaux et aux produits d’aquaculture et relatif à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies.

Législation | Luxembourg | 2008

Mot clé: Aquaculture, Maladie des poissons, Produits de la pêche, Hygiène/procédures sanitaires, Animaux aquatiques, Santé des animaux

Source: FAO, FAOLEX