Règlement grand-ducal fixant la liste nationale des variétés des espèces de plantes agricoles. Pays/Territoire Luxembourg Type du document Règlement Date 1993 Source FAO, FAOLEX Source d'origine Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg A-nº 44, 16 juin 1993, p. 912 à 921. Sujet Plantes cultivées Mot clé Production végétale Variété végétale Matériel de reproduction/semences Cultures/pâtures Certification Classement/déclassement Aire géographique Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest Résumé Les variétés des espèces de plantes agricoles inscrites à la liste nationale et admises à la certification des semences ou plants sont celles reprises à l'annexe I de ce règlement. En dehors des ces variétés, peuvent également être certifiées les semences ou plants des variétés cultivées exclusivement à des fins d'experimentation et les semences des variétés appartenant aux espèces relevées à l'annexe III. Ce règlement comprend 5 articles et 5 annexes. Texte intégral Français Références - Législation Abroge Règlement grand-ducal fixant la liste nationale des variétés des espèces de plantes agricoles. Législation | Luxembourg | 1992 Mot clé: Production végétale, Matériel de reproduction/semences, Cultures/pâtures, Variété végétale, Certification, Classement/déclassement Source: FAO, FAOLEX Abrogé par Règlement grand-ducal fixant la liste nationale des variétés des espèces de plantes agricoles. Législation | Luxembourg | 1994 Mot clé: Production végétale, Variété végétale, Matériel de reproduction/semences, Certification, Cultures/pâtures, Classement/déclassement Source: FAO, FAOLEX