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Règlement grand-ducal fixant la liste nationale des variétés des espèces de plantes agricoles.

Pays/Territoire
Luxembourg
Type du document
Règlement
Date
1993
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg A-nº 44, 16 juin 1993, p. 912 à 921.
Sujet
Plantes cultivées
Mot clé
Production végétale Variété végétale Matériel de reproduction/semences Cultures/pâtures Certification Classement/déclassement
Aire géographique
Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

Les variétés des espèces de plantes agricoles inscrites à la liste nationale et admises à la certification des semences ou plants sont celles reprises à l'annexe I de ce règlement. En dehors des ces variétés, peuvent également être certifiées les semences ou plants des variétés cultivées exclusivement à des fins d'experimentation et les semences des variétés appartenant aux espèces relevées à l'annexe III. Ce règlement comprend 5 articles et 5 annexes.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Abroge

Règlement grand-ducal fixant la liste nationale des variétés des espèces de plantes agricoles.

Législation | Luxembourg | 1992

Mot clé: Production végétale, Matériel de reproduction/semences, Cultures/pâtures, Variété végétale, Certification, Classement/déclassement

Source: FAO, FAOLEX

Abrogé par

Règlement grand-ducal fixant la liste nationale des variétés des espèces de plantes agricoles.

Législation | Luxembourg | 1994

Mot clé: Production végétale, Variété végétale, Matériel de reproduction/semences, Certification, Cultures/pâtures, Classement/déclassement

Source: FAO, FAOLEX