Règlement grand-ducal fixant la liste nationale des variétés des espèces de plantes agricoles. Pays/Territoire Luxembourg Type du document Règlement Date 1992 Source FAO, FAOLEX Source d'origine Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg A-nº 38, 18 mai 1992, p. 1170 à 1178. Sujet Plantes cultivées Mot clé Production végétale Matériel de reproduction/semences Cultures/pâtures Variété végétale Certification Classement/déclassement Aire géographique Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest Résumé Les variétés des espèces de plantes agricoles inscrites à la liste nationale et admises à la certification des semences ou plants sont celles reprises à l'annexe I de ce règlement. En dehors des ces variétés, peuvent également être certifiées les semences ou plants des variétés cultivées exclusivement à des fins d'experimentation et les semences des variétés appartenant aux espèces relevées à l'annexe III. Ce règlement comprend 5 articles. Texte intégral Français Références - Législation Abroge Règlement grand-ducal fixant la liste nationale des variétés des espèces de plantes agricoles. Législation | Luxembourg | 1991 Mot clé: Production végétale, Matériel de reproduction/semences, Variété végétale, Cultures/pâtures, Certification, Classement/déclassement Source: FAO, FAOLEX Abrogé par Règlement grand-ducal fixant la liste nationale des variétés des espèces de plantes agricoles. Législation | Luxembourg | 1993 Mot clé: Production végétale, Variété végétale, Matériel de reproduction/semences, Cultures/pâtures, Certification, Classement/déclassement Source: FAO, FAOLEX