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Règlement grand-ducal concernant l'organisation de l'élevage et des concours des équidés.

Pays/Territoire
Luxembourg
Type du document
Règlement
Date
1992
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg A-nº 61, 14 août 1992, p. 2029 et 2030.
Sujet
Bétail
Mot clé
Production animale Reproduction des animaux Cheval
Aire géographique
Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

L'article 1 contient la définition de certains termes employés comme, parmi d'autres, "le ministre", "équidé", "équidé enregistré", etc. Ensuite, le règlement traite, entre autres, des matières telles que la monte naturelle, l'insémination artificielle, les livres généalogiques, le document d'identification. Le règlement comprend 16 articles.

Texte intégral
Français
Site web
www.legilux.lu

Références - Législation

Implementé par

Règlement grand-ducal concernant les conditions zootechniques et généalogiques applicables à l'importation en provenance des pays tiers d'animaux, de spermes, d'ovules et d'embryons.

Législation | Luxembourg | 1998

Mot clé: Reproduction des animaux, Ressources génétiques, Commerce international, Livre généalogique, Certification, Normes

Source: FAO, FAOLEX

Amendé par

Règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal du 10 août 1992concernant l’organisation de l’élevage et des concours des équidés.

Législation | Luxembourg | 2010

Mot clé: Reproduction des animaux, Cheval

Source: FAO, FAOLEX