Règlement grand-ducal concernant l'organisation de l'élevage et des concours des équidés. Pays/Territoire Luxembourg Type du document Règlement Date 1992 Source FAO, FAOLEX Source d'origine Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg A-nº 61, 14 août 1992, p. 2029 et 2030. Sujet Bétail Mot clé Production animale Reproduction des animaux Cheval Aire géographique Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest Résumé L'article 1 contient la définition de certains termes employés comme, parmi d'autres, "le ministre", "équidé", "équidé enregistré", etc. Ensuite, le règlement traite, entre autres, des matières telles que la monte naturelle, l'insémination artificielle, les livres généalogiques, le document d'identification. Le règlement comprend 16 articles. Texte intégral Français Site web www.legilux.lu Références - Législation Implementé par Règlement grand-ducal concernant les conditions zootechniques et généalogiques applicables à l'importation en provenance des pays tiers d'animaux, de spermes, d'ovules et d'embryons. Législation | Luxembourg | 1998 Mot clé: Reproduction des animaux, Ressources génétiques, Commerce international, Livre généalogique, Certification, Normes Source: FAO, FAOLEX Amendé par Règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal du 10 août 1992concernant l’organisation de l’élevage et des concours des équidés. Législation | Luxembourg | 2010 Mot clé: Reproduction des animaux, Cheval Source: FAO, FAOLEX