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Règlement grand-ducal concernant les teneurs maximales des denrées alimentaires en certains métaux lourds.

Pays/Territoire
Luxembourg
Type du document
Règlement
Date
1991
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg A-nº 87, 28 décembre 1991, p. 1850 et 1851.
Sujet
Alimentation et nutrition
Mot clé
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires Résidus Normes
Aire géographique
Benelux, Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

Les teneurs des denrées alimentaires en cadmium, plomb et mercure ne peuvent pas dépasser les teneurs maximales mentionnées à l'annexe du règlement. En outre, le règlement traite des questions telles que les méthodes d'analyses, les modifications des teneurs maximales reprises à l'annexe, les infractions. Le règlement comprend 7 articles et 1 annexe.

Texte intégral
Français