- Implementé par
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Législation |
Espagne
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2008
Mot clé:
Eaux usées/déversement, Normes de qualité de l'eau, Égouts, Certification, Pollution des eaux douces, Procédures judiciaires/procédures administratives, Irrigation, Prélèvement d'eau, Infractions/sanctions, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Espagne
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2014
Mot clé:
Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Autorisation/permis, Normes environnementales, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces, Eaux continentales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
- Amendé par
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Législation |
Espagne
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2007
Mot clé:
Normes de qualité de l'eau, Égouts, Eaux usées/déversement, Recyclage/réemploi, Autorisation/permis, Concession, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Espagne
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2008
Mot clé:
Inondation, Ouvrages, Procédures judiciaires/procédures administratives, Institution, Risques, Servitude
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Espagne
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2007
(2021)
Mot clé:
Politique/planification, Eaux usées/déversement, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, EIA, Préservation de l'écosystème, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Procédures judiciaires/procédures administratives, Institution, Normes environnementales, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces, Eaux continentales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
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2012
Mot clé:
Servitude, Autorisation/permis, Associations d'usagers de l'eau, Zone de conservation des eaux, Zones humides, Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Espagne
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1992
Mot clé:
Eaux usées/déversement, Eaux souterraines, Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Normes environnementales, Pollution des eaux douces, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
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2003
Mot clé:
Eaux usées/déversement, Eaux souterraines, Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Élimination de déchets, Déchets non-ménagers, Normes de qualité de l'eau, Normes environnementales, Pollution des eaux douces, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
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2000
Mot clé:
Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Normes environnementales, Pollution des eaux douces, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Espagne
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2010
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Lutte contre la pollution, Normes environnementales, Planification environnementale, Organisme génétiquement modifié (OGM), Gestion des déchets, Commerce intérieur, Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Entité non-gouvernementale, Autorisation/permis, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Espagne
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2013
Mot clé:
Inondation, Ouvrages, Procédures judiciaires/procédures administratives, Institution, Risques, Servitude
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Espagne
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2015
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Élimination de déchets, Normes, Éco-audit, Préservation de l'écosystème, Accès-à-l'information, Normes environnementales, Pollution des eaux douces, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX