- Implemente
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Législation |
Union européenne
|
2008
Mot clé:
Pollution de la mer, Eau potable, Toxicité/empoisonnement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Pesticides
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
|
2009
Mot clé:
Pollution de la mer, Eau potable, Toxicité/empoisonnement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Lutte contre la pollution, Monitorage, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2000
(2014)
Mot clé:
Pollution de la mer, Eau potable, Toxicité/empoisonnement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Législation de base, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Gestion des resources en eau douce, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Zone de conservation des eaux, Enregistrement, Institution de bassin, Institution, Bassin/captage/bassin versant, Droit à l'eau, Effet transfrontière, Relations internationales/coopération, Développement durable, Utilisation durable, Pesticides, Droits de l'homme, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
- Amende
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Législation |
Espagne
|
2008
Mot clé:
Bassin/captage/bassin versant, Politique/planification, Zone de conservation des eaux, Recherche, Approvisionnement en eau, Droits d'utilisation de l'eau, Irrigation, Normes, Production d'énergie hydroélectrique, Insuffisance d'eau/sécheresse, Eau à usage industriel, Invasion d'eau salée/ensablement, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2007
(2021)
Mot clé:
Politique/planification, Eaux usées/déversement, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, EIA, Préservation de l'écosystème, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Procédures judiciaires/procédures administratives, Institution, Normes environnementales, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces, Eaux continentales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
1996
(2015)
Mot clé:
Déchets organiques, Engrais/nutriments, Production végétale, Pollution des eaux douces, Prélèvement d'eau, Élimination de déchets, Irrigation, Lutte contre la pollution, Déchets non-ménagers, Normes de qualité de l'eau, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
1986
(2018)
Mot clé:
Servitude, Autorisation/permis, Associations d'usagers de l'eau, Zone de conservation des eaux, Zones humides, Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
1988
Mot clé:
Institution, Institution de bassin, Politique/planification, Procédures judiciaires/procédures administratives, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
1996
(2015)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Remise en état des sols, Éco-audit, Planification environnementale, Normes environnementales, Enregistrement, Gestion des déchets, Aire protégée, Protection de l'habitat, Normes de qualité de l'eau, Pollution de la mer, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Élimination de déchets, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Eau à usage industriel, Monitorage, Déchets organiques
Source: FAO,
FAOLEX
- Abroge
-
Législation |
Espagne
|
2006
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Élimination de déchets, Recyclage/réemploi, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2011
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Gestion des zones côtières, Élimination de déchets, Normes, Éco-audit, Politique/planification, Préservation de l'écosystème, Normes environnementales, Pollution des eaux douces, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX