- Amende
-
Législation |
Espagne
|
2007
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Système d'alerte précoce, Pollution du sol/qualité, Institution, Inspection, Préservation de l'écosystème, Élimination de déchets, Substances dangereuses, Changement de climat, Résidus, Qualité de l'air/pollution de l'air, Eaux usées/déversement, Déchets non-ménagers, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2005
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Déchets solides, Élimination de déchets, Déchets ménagers, Gestion des déchets, Déchets non-ménagers
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
1971
Mot clé:
Chasse/capture, Aire protégée, Détention d'animaux vivants, Faune sauvage, Espèces menacées, Gestion/conservation, Périodes, Parasites/maladies, Institution, Autorisation/permis de chasse, Droit pour l'autorisation/permis de chasse, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Droits de chasse, Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Enregistrement, Classement/déclassement, Parcs nationaux, Protection de l'habitat, Autorisation de pêche, Protection des espèces, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2008
Mot clé:
Élimination de déchets, Déchets non-ménagers, Prévention des déchets, Déchets dangereux, Emballage/étiquetage, Enregistrement, Substances dangereuses, Principe pollueur-payeur, Recyclage/réemploi, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
1962
(2010)
Mot clé:
Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Forêt privée, Forêt publique, Accès-à-l'information, Érosion, Biotechnologie, Recherche, Boisement/reboisement, Feux de forêts, Planification environnementale, Certification, Collecte de données/déclarations, Classement/déclassement, Gestion forestière/conservation des forêts, Service forestier/agents forestiers, Normes environnementales, Aire protégée, Parasites/maladies, Mesures de protection des forêts, Zone de montagne, Monitorage, Protection des végétaux, Politique/planification, Enregistrement, Protection des espèces, Normes, Protection de l’environnement, Pastoralisme
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
1972
Mot clé:
Gestion forestière/conservation des forêts, Feux de forêts, Service forestier/agents forestiers, Monitorage, Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Boisement/reboisement, Subvention/incitation, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
1943
Mot clé:
Pêche continentale, Poissons d'eau douce, Taille, Zone de pêche, Zone de pêche protégée, Pêche non-commerciale, Aquaculture, Recherche, Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Autorisation/permis, Gestion et conservation des pêches
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2005
Mot clé:
Gestion des déchets, Élimination de déchets, Déchets non-ménagers, Prévention des déchets, Hydrocarbures, Pollution par les hydrocarbures, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Pollution du sol/qualité, Déchets dangereux, Recyclage/réemploi
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2006
Mot clé:
Gestion des déchets, Élimination de déchets, Déchets non-ménagers, Prévention des déchets, Hydrocarbures, Pollution par les hydrocarbures, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Pollution du sol/qualité, Déchets dangereux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
1986
(2018)
Mot clé:
Servitude, Autorisation/permis, Associations d'usagers de l'eau, Zone de conservation des eaux, Zones humides, Eaux usées/déversement, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
1989
Mot clé:
Gestion des zones côtières, Planification environnementale, Normes environnementales, Érosion, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2003
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Substances dangereuses, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
1998
Mot clé:
Gestion des déchets, Prévention des déchets, Élimination de déchets, Emballage/étiquetage, Déchets ménagers, Déchets solides, Lutte contre la pollution, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
1988
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Déchets dangereux, Substances dangereuses, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Prévention des déchets, Déchets non-ménagers, Transport/dépôt, Normes, Pollution du sol/qualité, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2004
Mot clé:
Organisme génétiquement modifié (OGM), Biotechnologie, Ressources génétiques, Normes, Commerce intérieur, Toxicité/empoisonnement, Recherche, Procédures judiciaires/procédures administratives, Enregistrement, Protection des végétaux, Agents de lutte biologique, Emballage/étiquetage
Source: FAO,
FAOLEX