- Amendé par
-
Législation |
Espagne
|
2005
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Commerce international, Transport/dépôt, Contrat/accord, Institution, Entité non-gouvernementale, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2007
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Énergie renouvelable, Normes environnementales, Transport/dépôt, Entité non-gouvernementale, Subvention/incitation, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2007
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Transport/dépôt, Commerce intérieur, Royalties/redevances, Procédures judiciaires/procédures administratives, Énergie renouvelable, Normes environnementales, Entité non-gouvernementale, Subvention/incitation, Autorisation/permis, Hydrocarbures, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2006
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Transport/dépôt, Commerce intérieur, Royalties/redevances, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2010
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Commerce international, Transport/dépôt, Contrat/accord, Institution, Entité non-gouvernementale, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2011
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Énergie renouvelable, Autorisation/permis, Hydrocarbures, Transport/dépôt, Institution, Commerce intérieur, Procédures judiciaires/procédures administratives, Entité non-gouvernementale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2012
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Commerce intérieur, Transport/dépôt, Contrat/accord, Entité non-gouvernementale, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2009
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Production d'énergie hydroélectrique, Transport/dépôt, Contrat/accord, Entité non-gouvernementale, Autorisation/permis, Procédures judiciaires/procédures administratives, Royalties/redevances, Commerce intérieur
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2008
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Commerce international, Transport/dépôt, Contrat/accord, Entité non-gouvernementale, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Procédures judiciaires/procédures administratives, Royalties/redevances
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2013
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Commerce international, Transport/dépôt, Contrat/accord, Entité non-gouvernementale, Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Procédures judiciaires/procédures administratives, Royalties/redevances
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2004
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Transport/dépôt, Commerce intérieur, Royalties/redevances, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2015
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Énergie renouvelable, Enregistrement, Royalties/redevances, Subvention/incitation, Procédures judiciaires/procédures administratives, Gaz naturel, Contrat/accord, Commerce intérieur
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2015
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Transport/dépôt, Financement, Commerce intérieur, Royalties/redevances
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2016
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Normes environnementales, Éco-produits/processus écologique, EIA, Changement de climat, Certification, Procédures judiciaires/procédures administratives, Autorisation/permis, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2017
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Royalties/redevances, Subvention/incitation, Procédures judiciaires/procédures administratives, Protection sociale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Espagne
|
2018
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Énergie renouvelable, Bioénergie, Biocarburant, Gaz naturel, Éco-produits/processus écologique, Protection du consommateur, Commerce intérieur, Royalties/redevances, Subvention/incitation, Transport/dépôt, Protection sociale
Source: FAO,
FAOLEX