- Amende
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Législation |
Danemark
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2008
(2016)
Mot clé:
Risques, Système d'alerte précoce, Éco-audit, Inspection, Infractions/sanctions, Principe pollueur-payeur, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2009
(2015)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution du sol/qualité, Monitorage, Autorisation/permis, Normes environnementales, Émissions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes, Protection de l’environnement, Production animale, Volaille, Porcins, Ranch/reproduction en captivité, Hygiène/procédures sanitaires, Abattage, Aire protégée, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Oiseaux
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2003
(2017)
Mot clé:
Zone de conservation des eaux, Eaux continentales, Monitorage, Développement agricole, Engrais/nutriments, Aire protégée, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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1991
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Protection de l’environnement, Lutte contre la pollution, Protection de l'habitat, Normes environnementales, Éco-produits/processus écologique, Collecte de données/déclarations, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes, Hygiène/procédures sanitaires, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Prévention des déchets, Substances dangereuses, Commerce/industrie/sociétés, Eaux superficielles, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Utilisation durable, Eaux souterraines, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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1991
(2017)
Mot clé:
Législation de base, Organisme génétiquement modifié (OGM), Protection de l'habitat, Commerce intérieur, Inspection, Recherche, Gestion des déchets, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2008
(2021)
Mot clé:
Législation de base, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Éco-produits/processus écologique, Accès-à-l'information
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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1988
(2023)
Mot clé:
Patrimoine culturel, Protection de l'habitat, Aire protégée, Prélèvement d'eau, Approvisionnement en eau, Eaux superficielles, Eaux continentales, Zone de conservation des eaux, Ouvrages, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2009
(2017)
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Inondation, Eaux continentales, Protection de l'habitat, Évaluation/gestion des risques, Eaux superficielles, Politique/planification, Effet transfrontière, Risques, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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1991
(2020)
Mot clé:
Planification environnementale, Protection de l'habitat, Politique/planification, Législation de base, Gestion des zones côtières, Terrains urbains, Commerce intérieur, Zonage, Expropriation, Planification territoriale, Gestion des resources en eau douce, Développement durable, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2004
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Préservation de l'écosystème, Recherche, Gestion forestière/conservation des forêts, Boisement/reboisement, Mesures de protection des forêts, Oiseaux, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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1991
(2017)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Plateau continental, Zone marine, Législation de base, Exploitation minière, Hydrocarbures, Gestion/conservation, Exploration, Minéraux, Développement durable, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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1993
(2023)
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Législation de base, Aire protégée, Pollution par les hydrocarbures, ZEE-Zone Economique Exclusive, Zone marine, Aire marine
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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1992
(2022)
Mot clé:
Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Patrimoine culturel, Eaux continentales, Gestion des resources en eau douce, Zone de conservation des eaux, Développement durable, Législation de base, Aire protégée, Forêt de protection, Protection des espèces, Faune sauvage, Flore sauvage, Zones humides, Gestion/conservation, Commerce d'espèces, Relations internationales/coopération, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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1978
(2017)
Mot clé:
Protection de l'habitat, Planification environnementale, Eaux continentales, Principe pollueur-payeur, Lutte contre la pollution, Politique/planification, Législation de base, Eau potable, Normes de qualité de l'eau, Approvisionnement en eau, Prélèvement d'eau, Expropriation, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2012
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Collecte de données/déclarations, Enregistrement, Accès-à-la-justice, Accès-à-l'information, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2007
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Parcs nationaux, Gestion/conservation, Patrimoine culturel, Forêt de protection, Protection de l'habitat, Forêt publique, Fonds spécial, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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1982
(2019)
Mot clé:
Législation de base, Eaux superficielles, Drainage/assèchement, Eaux continentales, Prélèvement d'eau, Mise en application, Monitorage, Ouvrages, Eaux usées/déversement, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2010
(2016)
Mot clé:
Institution, Procédures judiciaires/procédures administratives, Royalties/redevances, Collecte de données/déclarations, Infractions/sanctions, Entité non-gouvernementale, Gouvernance
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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1994
(2017)
Mot clé:
Accès-à-l'information, Législation de base
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2009
(2015)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Prévention des déchets, Politique/planification, Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement, Remise en état des sols, Conservation du sol/amélioration du sol, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2004
(2023)
Mot clé:
Législation de base, EIA, Prévention des risques biotechnologiques, Patrimoine culturel, Planification environnementale, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Biodiversité, Changement de climat, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX