- Amende
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Législation |
Royaume-Uni
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2011
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
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2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Déchets solides, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Recyclage/réemploi, Pollution du sol/qualité
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2007
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Politique/planification, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2004
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Élimination de déchets, Collecte de données/déclarations, Enregistrement, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
|
2003
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Remise en état des sols, Élimination de déchets, Substances dangereuses, Infractions/sanctions, Patrimoine culturel
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2011
Mot clé:
Santé des animaux, Aliments pour animaux, Sous-produits animaux, Parasites/maladies, Abattage, Inspection, Commerce international, Infractions/sanctions, Gestion des déchets, Déchets organiques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2012
Mot clé:
Gestion des déchets, Élimination de déchets, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Recyclage/réemploi, Déchets organiques, Déchets dangereux, Transport/dépôt
Source: FAO,
FAOLEX
- Abroge
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Législation |
Royaume-Uni
|
2010
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2004
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2003
Mot clé:
Gestion des déchets, Élimination de déchets, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
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2000
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Institution, Autorisation/permis, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
- Amendé par
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Législation |
Royaume-Uni
|
2015
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Gestion des déchets, Classement/déclassement, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2015
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Risques, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Inspection, Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations, Institution, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2014
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Recyclage/réemploi, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2015
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Planification environnementale, Normes environnementales, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2016
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement, Procédures judiciaires/procédures administratives, Autorisation/permis, Inspection, Infractions/sanctions, Élimination de déchets, Déchets dangereux, Éco-produits/processus écologique, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
|
2017
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
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2018
Mot clé:
Développement agricole, Subvention/incitation, Produits agricoles, Lutte contre la pollution, Gestion et conservation des pêches, Pêche maritime, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Emballage/étiquetage, Lait/produits laitiers, Viande, Produits de la pêche, Régime foncier, Santé des animaux, Production animale, Production végétale, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Pollution des eaux douces, Inondation, Eaux usées/déversement, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX