- Amende
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Législation |
Royaume-Uni
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1997
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Autorisation/permis, Procédures judiciaires/procédures administratives, Collecte de données/déclarations, Enregistrement, Gestion des déchets, Élimination de déchets
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
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1995
Mot clé:
Gestion/conservation, Aire protégée, Oiseaux, Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1996
Mot clé:
Conservation du sol/amélioration du sol, Pollution du sol/qualité, Droits/redevances relatives à l'environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
|
2002
Mot clé:
Gestion des déchets, Lutte contre la pollution, Élimination de déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
1998
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Conservation du sol/amélioration du sol, Érosion, Eaux souterraines, Collecte de données/déclarations, Eaux usées/déversement, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
- Amendé par
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Législation |
Royaume-Uni
|
2006
Mot clé:
Exploitation agricole, Développement agricole, Lutte contre la pollution, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Autorisation/permis, Déchets organiques, Transport/dépôt, Pollution du sol/qualité, Eaux souterraines, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2005
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Transport/dépôt, Collecte de données/déclarations, Inspection, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Déchets solides, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Recyclage/réemploi
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2007
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Politique/planification, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2011
Mot clé:
Gestion des déchets, Certification, Institution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2009
Mot clé:
Gestion des déchets, Certification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2010
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2007
Mot clé:
Gestion des déchets, Élimination de déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Royaume-Uni
|
2011
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
|
2013
Mot clé:
Planification environnementale, Politique/planification, Aliments pour animaux, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Recyclage/réemploi
Source: FAO,
FAOLEX
- Abrogé par
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Législation |
Royaume-Uni
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2012
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement, Procédures judiciaires/procédures administratives, Autorisation/permis, Inspection, Infractions/sanctions, Élimination de déchets, Déchets dangereux, Éco-produits/processus écologique, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Royaume-Uni
|
2013
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Normes, Protection de l’environnement, Procédures judiciaires/procédures administratives, Autorisation/permis, Inspection, Infractions/sanctions, Élimination de déchets, Déchets dangereux, Éco-produits/processus écologique, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX