Ordonnance sur les prescriptions relatives aux gaz d’échappement des moteurs de bateaux dans les eaux suisses (OEMB).

L’article 1er de la présente ordonnance établit que la présente ordonnance contient les prescriptions sur les émissions des gaz d’échappement et la construction des moteurs à allumage commandé et des moteurs diesel pour la navigation. Ses prescriptions sont aussi valables, par analogie, pour les moteurs à combustion qui ne fonctionnent pas avec de l’essence ou de l’huile diesel. Le texte comprend 16 chapitres comme suit: Champ d’application (1); Définitions (2); Prescriptions générales (3); Demande d’approbation de type des gaz d’échappement (4); Conditions pour le classement en familles de moteurs (5); Contrôle des émissions (6): Valeurs limites d’émissions (7); Autres prescriptions (8); Approbation du type quant aux gaz d’échappement (9); Signe distinctif (10); Modification de moteurs homologués (11); Conformité de la production (contrôle de la production) (12); Contrôle périodique subséquent des gaz d’échappement (13) ; Emoluments (14); Dispositions pénales (15); Dispositions finales (16).