Ordonnance sur l’élevage (OE).

Sujet

Bétail

Mot clé

Production animale Reproduction des animaux Bovins Ovins/caprins Porcins Apiculture/sériciculture Cheval Camélidés Subvention/incitation Entité non-gouvernementale Ressources génétiques Autorisation/permis Commerce international Livre généalogique Infractions/sanctions

Aire géographique

Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest

Résumé

L’article 1er établit que dans le cadre des crédits autorisés, les organisations d’élevage reconnues peuvent bénéficier de contributions pour les mesures zootechniques ci-dessous concernant les espèces bovine, porcine, ovine et caprine, de même que les équidés, les lapins, la volaille, les abeilles mellifères et les camélidés du Nouveau-monde: a) gestion du herd-book; b) épreuves de productivité; c) estimations de la valeur d’élevage et évaluation des données zootechniques; d) mise en place de projets destinés à la préservation des races suisses; e. amélioration de la qualité des produits de l’économie animale. Le texte comprend 36 articles répartis en 5 chapitres comme suit: Encouragement de l’élevage (1); Haras fédéral (2); Mise dans le commerce d’animaux d’élevage, de leur semence, d’ovules non fécondés et d’embryons (3); Exportation d’animaux d’élevage (4); Dispositions finales (5).

Texte intégral

Français

Site web

www.admin.ch

Références - Législation

Abroge

Ordonnance sur l'élevage.

Législation | Suisse | 1998 (2008)

Mot clé: Reproduction des animaux, Production animale, Subvention/incitation, Entité non-gouvernementale, Ressources génétiques, Autorisation/permis, Commerce international, Livre généalogique

Source: FAO, FAOLEX

Abrogé par

Ordonnance sur l’élevage (OE).

Législation | Suisse | 2012 (2016)

Mot clé: Production animale, Reproduction des animaux, Subvention/incitation, Recherche, Ressources génétiques, Commerce intérieur, Commerce international, Certification, Livre généalogique, Mise en application, Infractions/sanctions

Source: FAO, FAOLEX