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Ordonnance sur le domaine des écoles polytechniques fédérales (Ordonnance sur le domaine des EPF).

Pays/Territoire
Suisse
Type du document
Règlement
Date
2003
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Agriculture et développement rural
Mot clé
Développement agricole Recherche
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Résumé

La présente ordonnance concerne le domaine des écoles polytechniques fédérales. L’ordonnance abroge, entre autres, les ordonnances suivantes: 1) l’ordonnance du 13 janvier 1993 concernant l’Institut fédéral pour l’aménagement, l’épuration et la protection des eaux; 2) l’ordonnance du 13 janvier 1993 concernant l’Institut Paul Scherrer; 3) l’ordonnance du 13 janvier 1993 concernant l’Institut fédéral de recherches sur la forêt, la neige et le paysage; et 4) l’ordonnance du 13 janvier 1993 concernant le Laboratoire fédéral d’essai des matériaux et de recherche.

Texte intégral
Français
Site web
www.admin.ch

Références - Législation

Abroge

Ordonnance concernant l'Institut fédéral de recherches sur la forêt, la neige et le paysage (Ordonnance sur le FNP).

Législation | Suisse | 1993

Mot clé: Institution, Recherche

Source: FAO, FAOLEX

Ordonnance concernant l'Institut fédéral pour l'aménagement, l'épuration et la protection des eaux (Ordonnance sur l'IFAPE).

Législation | Suisse | 1993

Mot clé: Institution, Recherche, Gestion des resources en eau douce, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces

Source: FAO, FAOLEX

Ordonnance concernant le Laboratoire fédéral d’essai des matériaux et de recherche (Ordonnance sur le LFEM).

Législation | Suisse | 1993 (2002)

Mot clé: Lutte contre la pollution, Recherche, Institution

Source: FAO, FAOLEX

Ordonnance concernant l'Institut Paul Scherrer (Ordonnance sur l'IPS).

Législation | Suisse | 1993 (1996)

Mot clé: Institution, Lutte contre la pollution, Recherche, Conservation de l'énergie/production de l'énergie

Source: FAO, FAOLEX