Ordonnance sur le domaine des écoles polytechniques fédérales (Ordonnance sur le domaine des EPF). Pays/Territoire Suisse Type du document Règlement Date 2003 Source FAO, FAOLEX Sujet Agriculture et développement rural Mot clé Développement agricole Recherche Aire géographique Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest Résumé La présente ordonnance concerne le domaine des écoles polytechniques fédérales. L’ordonnance abroge, entre autres, les ordonnances suivantes: 1) l’ordonnance du 13 janvier 1993 concernant l’Institut fédéral pour l’aménagement, l’épuration et la protection des eaux; 2) l’ordonnance du 13 janvier 1993 concernant l’Institut Paul Scherrer; 3) l’ordonnance du 13 janvier 1993 concernant l’Institut fédéral de recherches sur la forêt, la neige et le paysage; et 4) l’ordonnance du 13 janvier 1993 concernant le Laboratoire fédéral d’essai des matériaux et de recherche. Texte intégral Français Site web www.admin.ch Références - Législation Abroge Ordonnance concernant l'Institut fédéral de recherches sur la forêt, la neige et le paysage (Ordonnance sur le FNP). Législation | Suisse | 1993 Mot clé: Institution, Recherche Source: FAO, FAOLEX Ordonnance concernant l'Institut fédéral pour l'aménagement, l'épuration et la protection des eaux (Ordonnance sur l'IFAPE). Législation | Suisse | 1993 Mot clé: Institution, Recherche, Gestion des resources en eau douce, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces Source: FAO, FAOLEX Ordonnance concernant le Laboratoire fédéral d’essai des matériaux et de recherche (Ordonnance sur le LFEM). Législation | Suisse | 1993 (2002) Mot clé: Lutte contre la pollution, Recherche, Institution Source: FAO, FAOLEX Ordonnance concernant l'Institut Paul Scherrer (Ordonnance sur l'IPS). Législation | Suisse | 1993 (1996) Mot clé: Institution, Lutte contre la pollution, Recherche, Conservation de l'énergie/production de l'énergie Source: FAO, FAOLEX