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Ordonnance du DFI sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades).

Pays/Territoire
Suisse
Type du document
Règlement
Date
2005 (2014)
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Alimentation et nutrition
Mot clé
Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires Boissons Emballage/étiquetage Lait/produits laitiers Café/cacao/thé Normes
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Entry into force notes
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2006.
Résumé

La présente ordonnance concerne la réglementation des boissons sans alcool. Notamment, elle spécifie les boissons sans alcool et les denrées alimentaires contenant de la caféine et fixe les exigences ainsi que les modalités d’étiquetage qui s’y rapportent: a) jus de fruits, nectar de fruits; b) sirop de fruits, sirop avec arômes; c) boisson de table à base de jus de fruit; d) limonade; e) boisson de table à base de lait, de petit-lait, de babeurre, de sérum de lait ou d’autres produits laitiers; f) poudre et concentré pour la préparation de boissons sans alcool; g) jus de légumes; h) boissons instantanées et boissons prêtes à consommer; i) vermouth sans alcool, bitter sans alcool, cidre sans alcool, bière sans alcool; j) café, succédanés du café; k) thé, maté, plantes à infusion, fruits à infusion; l) guarana. Le texte comprend 85 articles répartis en 15 chapitres. Une annexe est jointe.

Texte intégral
Français
Site web
www.admin.ch

Références - Législation

Abrogé par

Ordonnance du DFI sur les boissons.

Législation | Suisse | 2016

Mot clé: Viticulture/pratiques vinicoles, Hygiène/procédures sanitaires, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Mise en application

Source: FAO, FAOLEX