Ordonnance du Conseil des EPF sur les établissements de recherche du domaine des EPF. Pays/Territoire Suisse Type du document Règlement Date 2003 (2004) Source FAO, FAOLEX Sujet Énergie, Environnement gén., Forêts, Eau Mot clé Institution Lutte contre la pollution Pollution des eaux douces Aire géographique Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest Entry into force notes La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2004. Résumé La présente ordonnance règle les tâches et les grandes lignes de l’organisation des établissements de recherche du domaine des EPF, soit: a. l’Institut Paul Scherrer (IPS); b. l’Institut fédéral de recherches sur la forêt, la neige et le paysage (FNP); c. le Laboratoire fédéral d’essai des matériaux et de recherche (LFEM); d. l’Institut fédéral pour l’aménagement, l’épuration et la protection des eaux (IFAEPE). Le texte comprend 18 articles. Texte intégral Français Site web www.admin.ch