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Ordonnance de l’OFAG concernant la liste des cépages admis à la certification et à la production de matériel standard et l’assortiment des cépages (Ordonnance sur les cépages).

Pays/Territoire
Suisse
Type du document
Règlement
Date
2007 (2013)
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Plantes cultivées
Mot clé
Production végétale Variété végétale Viticulture/pratiques vinicoles Classement/déclassement Institution
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Entry into force notes
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mars 2007.
Résumé

La présente ordonnance concerne la liste des cépages admis à la certification et à la production de matériel standard et l’assortiment des cépages. Le texte comprend 8 articles répartis en 3 sections comme suit: Liste des cépages (1); Assortiment des cépages (2); Dispositions finales (3). Trois annexes sont jointes.

Texte intégral
Français
Site web
www.admin.ch

Références - Législation

Abroge

Ordonnance de l'Office fédéral de l'agriculture sur l'assortiment des cépages et l'examen des variétés.

Législation | Suisse | 1998 (1999)

Mot clé: Production végétale, Variété végétale, Viticulture/pratiques vinicoles, Classement/déclassement, Institution

Source: FAO, FAOLEX