Ordonnance concernant l'organisation de l'Institut fédéral de recherches sur la forêt, la neige et le paysage (Ordonnance sur l'organisation du FNP). Pays/Territoire Suisse Type du document Règlement Date 1998 (2001) Source FAO, FAOLEX Sujet Environnement gén., Forêts, Terre et sols Mot clé Institution Recherche Mise en application Aire géographique Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest Entry into force notes La présente ordonnance entre en vigueur le 1er avril 1998. Résumé La présente ordonnance règle l'organisation de l'Institut fédéral de recherches sur la forêt, la neige et le paysage (FNP) ainsi que les tâches et pouvoirs de la direction et des personnes chargées de gérer les secteurs de recherches et le secteur "Logistique et marketing". Le texte est formé par 8 articles. Texte intégral Français Site web www.admin.ch Références - Législation Implemente Ordonnance concernant l'Institut fédéral de recherches sur la forêt, la neige et le paysage (Ordonnance sur le FNP). Législation | Suisse | 1993 Mot clé: Institution, Recherche Source: FAO, FAOLEX Abrogé par Ordonnance concernant l'organisation de l'Institut fédéral de recherches sur la forêt, la neige et le paysage (Ordonnance sur l'organisation du FNP). Législation | Suisse | 2004 Mot clé: Institution, Recherche, Mise en application Source: FAO, FAOLEX