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Ordonnance concernant l'organisation de l'Institut fédéral de recherches sur la forêt, la neige et le paysage (Ordonnance sur l'organisation du FNP).

Pays/Territoire
Suisse
Type du document
Règlement
Date
1998 (2001)
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Environnement gén., Forêts, Terre et sols
Mot clé
Institution Recherche Mise en application
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Entry into force notes
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er avril 1998.
Résumé

La présente ordonnance règle l'organisation de l'Institut fédéral de recherches sur la forêt, la neige et le paysage (FNP) ainsi que les tâches et pouvoirs de la direction et des personnes chargées de gérer les secteurs de recherches et le secteur "Logistique et marketing". Le texte est formé par 8 articles.

Texte intégral
Français
Site web
www.admin.ch

Références - Législation

Implemente

Ordonnance concernant l'Institut fédéral de recherches sur la forêt, la neige et le paysage (Ordonnance sur le FNP).

Législation | Suisse | 1993

Mot clé: Institution, Recherche

Source: FAO, FAOLEX

Abrogé par

Ordonnance concernant l'organisation de l'Institut fédéral de recherches sur la forêt, la neige et le paysage (Ordonnance sur l'organisation du FNP).

Législation | Suisse | 2004

Mot clé: Institution, Recherche, Mise en application

Source: FAO, FAOLEX