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Ordonnance concernant la liste officielle des variétés pour les espèces de grande culture.

Pays/Territoire
Suisse
Type du document
Règlement
Date
1992
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Recueil officiel des lois fédérales nº 11, 24 mars 1992, p. 627 à 632.
Sujet
Plantes cultivées
Mot clé
Cultures/pâtures Variété végétale Classement/déclassement
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Entry into force notes
La présente ordonnance entre en vigueur le 21 février 1992.
Résumé

L'article 1 énumère les variétés admises relatives au céréales fourragères et l'article 2 celles ayant trait au maïs. L'ordonnance comprend 4 articles.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Amendé par

Modification de l'ordonnance du 21 février 1992 concernant la liste officielle des variétés pour les espèces de grande culture.

Législation | Suisse | 1992

Mot clé: Variété végétale, Classement/déclassement, Céréales/grains/riz, Cultures/pâtures, Produits agricoles

Source: FAO, FAOLEX

Abrogé par

Ordonnance concernant la liste officielle des variétés de céréales fourragères et de maïs.

Législation | Suisse | 1993

Mot clé: Céréales/grains/riz, Cultures/pâtures, Variété végétale, Classement/déclassement, Produits agricoles

Source: FAO, FAOLEX