Ordonnance concernant la liste officielle des variétés pour les espèces de grande culture. Pays/Territoire Suisse Type du document Règlement Date 1992 Source FAO, FAOLEX Source d'origine Recueil officiel des lois fédérales nº 11, 24 mars 1992, p. 627 à 632. Sujet Plantes cultivées Mot clé Cultures/pâtures Variété végétale Classement/déclassement Aire géographique Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest Entry into force notes La présente ordonnance entre en vigueur le 21 février 1992. Résumé L'article 1 énumère les variétés admises relatives au céréales fourragères et l'article 2 celles ayant trait au maïs. L'ordonnance comprend 4 articles. Texte intégral Français Références - Législation Amendé par Modification de l'ordonnance du 21 février 1992 concernant la liste officielle des variétés pour les espèces de grande culture. Législation | Suisse | 1992 Mot clé: Variété végétale, Classement/déclassement, Céréales/grains/riz, Cultures/pâtures, Produits agricoles Source: FAO, FAOLEX Abrogé par Ordonnance concernant la liste officielle des variétés de céréales fourragères et de maïs. Législation | Suisse | 1993 Mot clé: Céréales/grains/riz, Cultures/pâtures, Variété végétale, Classement/déclassement, Produits agricoles Source: FAO, FAOLEX