Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Législation

Ordonnance concernant la liste officielle des variétés pour les espèces de grande culture (Céréales fourragères et maïs).

Pays/Territoire
Suisse
Type du document
Règlement
Date
1991
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Recueil officiel des lois fédérales nº 14, 16 avril 1991, p. 925 à 929.
Sujet
Plantes cultivées
Mot clé
Céréales/grains/riz Cultures/pâtures Variété végétale Classement/déclassement Produits agricoles
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Entry into force notes
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er avril 1991.
Résumé

L'article 1 énumère les variétés admises relatives au céréales fourragères, et l'article 2 celles concernant le maïs. L'ordonnance comprend 4 articles.

Texte intégral
Français