Ordonnance concernant la liste officielle des variétés pour les espèces de grande culture (Céréales fourragères et maïs). Pays/Territoire Suisse Type du document Règlement Date 1991 Source FAO, FAOLEX Source d'origine Recueil officiel des lois fédérales nº 14, 16 avril 1991, p. 925 à 929. Sujet Plantes cultivées Mot clé Céréales/grains/riz Cultures/pâtures Variété végétale Classement/déclassement Produits agricoles Aire géographique Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest Entry into force notes La présente ordonnance entre en vigueur le 1er avril 1991. Résumé L'article 1 énumère les variétés admises relatives au céréales fourragères, et l'article 2 celles concernant le maïs. L'ordonnance comprend 4 articles. Texte intégral Français