Ordonnance concernant la liste officielle des variétés de pommes de terre. Pays/Territoire Suisse Type du document Règlement Date 1994 Source FAO, FAOLEX Source d'origine Recueil officiel des lois fédérales nº 41, 18 octobre 1994, p. 2191 et 2192. Sujet Plantes cultivées Mot clé Variété végétale Légumes/légumineuses Classement/déclassement Aire géographique Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest Entry into force notes La présente ordonnance entre en vigueur le 15 octobre 1994. Résumé L'article premier contient une liste des variétés des plants de pommes de terre autorisées. L'ordonnance comprend 2 articles. Texte intégral Français