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Ordonnance concernant la liste officielle des variétés de pommes de terre.

Pays/Territoire
Suisse
Type du document
Règlement
Date
1994
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Recueil officiel des lois fédérales nº 41, 18 octobre 1994, p. 2191 et 2192.
Sujet
Plantes cultivées
Mot clé
Variété végétale Légumes/légumineuses Classement/déclassement
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Entry into force notes
La présente ordonnance entre en vigueur le 15 octobre 1994.
Résumé

L'article premier contient une liste des variétés des plants de pommes de terre autorisées. L'ordonnance comprend 2 articles.

Texte intégral
Français