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Ordonnance concernant la liste officielle des variétés de céréales panifiables.

Pays/Territoire
Suisse
Type du document
Règlement
Date
1994
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Recueil officiel des lois fédérales nº 30, 2 août 1994, p. 1681 à 1683.
Sujet
Plantes cultivées
Mot clé
Céréales/grains/riz Variété végétale Classement/déclassement Cultures/pâtures Produits agricoles
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Entry into force notes
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er septembre 1994.
Résumé

Cette ordonnance établit que les variétés de froment d'automne contenues dans l'article 1, et les variétés de seigle d'automne énumerées par l'article 2 et celles d'épeautre prévues par l'article 3 sont reconnues. L'ordonnance comprend 4 articles.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Abroge

Ordonnance concernant la liste officielle des variétés de céréales panifiables.

Législation | Suisse | 1993

Mot clé: Variété végétale, Céréales/grains/riz, Classement/déclassement, Cultures/pâtures, Produits agricoles

Source: FAO, FAOLEX