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Ordonnance concernant la liste officielle des variétés de céréales panifiables.

Pays/Territoire
Suisse
Type du document
Règlement
Date
1993
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Recueil officiel des lois fédérales nº 33, 24 août 1993, p. 2380 à 2382.
Sujet
Plantes cultivées
Mot clé
Variété végétale Céréales/grains/riz Classement/déclassement Cultures/pâtures Produits agricoles
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Entry into force notes
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er septembre 1993.
Résumé

L'article premier établit que certaines variétés de froment d'automne , comme par exemple, zénith, hardi, zlatna dolina, eiger, arina et certaines variétés de froment de printemps comme, par exemple, calanda, albis, remia, sont reconnues. En outre, les articles 2 et 3 établissent que sont reconnues certaines variétès de seigle d'automne et d'épeautre. L'ordonnance comprend 4 articles.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Abroge

Ordonnance concernant la liste officielle des variétés de céréales panifiables.

Législation | Suisse | 1992

Mot clé: Céréales/grains/riz, Variété végétale, Classement/déclassement, Cultures/pâtures, Produits agricoles

Source: FAO, FAOLEX

Abrogé par

Ordonnance concernant la liste officielle des variétés de céréales panifiables.

Législation | Suisse | 1994

Mot clé: Céréales/grains/riz, Variété végétale, Classement/déclassement, Cultures/pâtures, Produits agricoles

Source: FAO, FAOLEX