Ordonnance concernant la liste officielle des variétés de céréales panifiables. Pays/Territoire Suisse Type du document Règlement Date 1993 Source FAO, FAOLEX Source d'origine Recueil officiel des lois fédérales nº 33, 24 août 1993, p. 2380 à 2382. Sujet Plantes cultivées Mot clé Variété végétale Céréales/grains/riz Classement/déclassement Cultures/pâtures Produits agricoles Aire géographique Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest Entry into force notes La présente ordonnance entre en vigueur le 1er septembre 1993. Résumé L'article premier établit que certaines variétés de froment d'automne , comme par exemple, zénith, hardi, zlatna dolina, eiger, arina et certaines variétés de froment de printemps comme, par exemple, calanda, albis, remia, sont reconnues. En outre, les articles 2 et 3 établissent que sont reconnues certaines variétès de seigle d'automne et d'épeautre. L'ordonnance comprend 4 articles. Texte intégral Français Références - Législation Abroge Ordonnance concernant la liste officielle des variétés de céréales panifiables. Législation | Suisse | 1992 Mot clé: Céréales/grains/riz, Variété végétale, Classement/déclassement, Cultures/pâtures, Produits agricoles Source: FAO, FAOLEX Abrogé par Ordonnance concernant la liste officielle des variétés de céréales panifiables. Législation | Suisse | 1994 Mot clé: Céréales/grains/riz, Variété végétale, Classement/déclassement, Cultures/pâtures, Produits agricoles Source: FAO, FAOLEX