Ordonnance concernant la liste officielle des variétés de céréales panifiables. Pays/Territoire Suisse Type du document Règlement Date 1992 Source FAO, FAOLEX Source d'origine Recueil officiel des lois fédérales nº 32, 25 août 1992, p. 1590 à 1592. Sujet Plantes cultivées Mot clé Céréales/grains/riz Variété végétale Classement/déclassement Cultures/pâtures Produits agricoles Aire géographique Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest Entry into force notes La présente ordonnance entre en vigueur le 1er septembre 1992. Résumé L'article 1 contient les nouvelles variétés de froment d'automne reconnues, tandis que l'article 2 concerne celles de froment de printemps. L'ordonnance comprend 4 articles. Texte intégral Français Références - Législation Abrogé par Ordonnance concernant la liste officielle des variétés de céréales panifiables. Législation | Suisse | 1993 Mot clé: Variété végétale, Céréales/grains/riz, Classement/déclassement, Cultures/pâtures, Produits agricoles Source: FAO, FAOLEX