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Ordonnance concernant la liste officielle des variétés de céréales panifiables.

Pays/Territoire
Suisse
Type du document
Règlement
Date
1992
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Recueil officiel des lois fédérales nº 32, 25 août 1992, p. 1590 à 1592.
Sujet
Plantes cultivées
Mot clé
Céréales/grains/riz Variété végétale Classement/déclassement Cultures/pâtures Produits agricoles
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Entry into force notes
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er septembre 1992.
Résumé

L'article 1 contient les nouvelles variétés de froment d'automne reconnues, tandis que l'article 2 concerne celles de froment de printemps. L'ordonnance comprend 4 articles.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Abrogé par

Ordonnance concernant la liste officielle des variétés de céréales panifiables.

Législation | Suisse | 1993

Mot clé: Variété végétale, Céréales/grains/riz, Classement/déclassement, Cultures/pâtures, Produits agricoles

Source: FAO, FAOLEX