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Ordonnance concernant la liste officielle des variétés de céréales fourragères et de maïs.

Pays/Territoire
Suisse
Type du document
Règlement
Date
1994
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Recueil officiel des lois fédérales nº 11, 22 mars 1994, p. 661 à 666.
Sujet
Plantes cultivées
Mot clé
Céréales/grains/riz Cultures/pâtures Variété végétale Classement/déclassement Produits agricoles
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Entry into force notes
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mars 1994.
Résumé

L'article premier contient les variétés des céréales fourragères admises, l'article 2 celles du maïs. L'ordonnance comprend 4 articles.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Abroge

Ordonnance concernant la liste officielle des variétés de céréales fourragères et de maïs.

Législation | Suisse | 1993

Mot clé: Céréales/grains/riz, Cultures/pâtures, Variété végétale, Classement/déclassement, Produits agricoles

Source: FAO, FAOLEX