Ordonnance concernant la liste officielle des variétés de céréales fourragères et de maïs. Pays/Territoire Suisse Type du document Règlement Date 1994 Source FAO, FAOLEX Source d'origine Recueil officiel des lois fédérales nº 11, 22 mars 1994, p. 661 à 666. Sujet Plantes cultivées Mot clé Céréales/grains/riz Cultures/pâtures Variété végétale Classement/déclassement Produits agricoles Aire géographique Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest Entry into force notes La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mars 1994. Résumé L'article premier contient les variétés des céréales fourragères admises, l'article 2 celles du maïs. L'ordonnance comprend 4 articles. Texte intégral Français Références - Législation Abroge Ordonnance concernant la liste officielle des variétés de céréales fourragères et de maïs. Législation | Suisse | 1993 Mot clé: Céréales/grains/riz, Cultures/pâtures, Variété végétale, Classement/déclassement, Produits agricoles Source: FAO, FAOLEX