Ordonnance concernant la liste officielle des variétés de céréales fourragères et de maïs. Pays/Territoire Suisse Type du document Règlement Date 1993 Source FAO, FAOLEX Source d'origine Recueil officiel des lois fédérales nº 9, 9 mars 1993, p. 940 à 945. Sujet Plantes cultivées Mot clé Céréales/grains/riz Cultures/pâtures Variété végétale Classement/déclassement Produits agricoles Aire géographique Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest Entry into force notes La présente ordonnance entre en vigueur le 23 février 1993. Résumé L'article premier établit que certaines varietés de céreals fourragères sont admises comme, par exemple, triticale d'automne, triticale de printemps, orge d'automne, orge de printemps, avoine d'automne, avoine de printemps; l'article 2 établit que certaines varietés de maïs sont aussi admises. L'ordonnance comprend 3 articles. Texte intégral Français Références - Législation Abroge Ordonnance concernant la liste officielle des variétés pour les espèces de grande culture. Législation | Suisse | 1992 Mot clé: Cultures/pâtures, Variété végétale, Classement/déclassement Source: FAO, FAOLEX Amendé par Modification de l'ordonnance du 23 février 1993 concernant la liste officielle des variétés de céréales fourragères et de maïs. Législation | Suisse | 1993 Mot clé: Variété végétale, Céréales/grains/riz, Classement/déclassement, Cultures/pâtures, Produits agricoles Source: FAO, FAOLEX Abrogé par Ordonnance concernant la liste officielle des variétés de céréales fourragères et de maïs. Législation | Suisse | 1994 Mot clé: Céréales/grains/riz, Cultures/pâtures, Variété végétale, Classement/déclassement, Produits agricoles Source: FAO, FAOLEX