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Ordonnance concernant la liste officielle des variétés de céréales fourragères et de maïs.

Pays/Territoire
Suisse
Type du document
Règlement
Date
1993
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Recueil officiel des lois fédérales nº 9, 9 mars 1993, p. 940 à 945.
Sujet
Plantes cultivées
Mot clé
Céréales/grains/riz Cultures/pâtures Variété végétale Classement/déclassement Produits agricoles
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Entry into force notes
La présente ordonnance entre en vigueur le 23 février 1993.
Résumé

L'article premier établit que certaines varietés de céreals fourragères sont admises comme, par exemple, triticale d'automne, triticale de printemps, orge d'automne, orge de printemps, avoine d'automne, avoine de printemps; l'article 2 établit que certaines varietés de maïs sont aussi admises. L'ordonnance comprend 3 articles.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Abroge

Ordonnance concernant la liste officielle des variétés pour les espèces de grande culture.

Législation | Suisse | 1992

Mot clé: Cultures/pâtures, Variété végétale, Classement/déclassement

Source: FAO, FAOLEX

Amendé par

Modification de l'ordonnance du 23 février 1993 concernant la liste officielle des variétés de céréales fourragères et de maïs.

Législation | Suisse | 1993

Mot clé: Variété végétale, Céréales/grains/riz, Classement/déclassement, Cultures/pâtures, Produits agricoles

Source: FAO, FAOLEX

Abrogé par

Ordonnance concernant la liste officielle des variétés de céréales fourragères et de maïs.

Législation | Suisse | 1994

Mot clé: Céréales/grains/riz, Cultures/pâtures, Variété végétale, Classement/déclassement, Produits agricoles

Source: FAO, FAOLEX