Ordonnance concernant la classification des variétés de blé indigène. Pays/Territoire Suisse Type du document Règlement Date 1998 Source FAO, FAOLEX Source d'origine Recueil officiel des lois fédérales nº 23, 16 juin 1998, p. 1516 et 1517. Sujet Plantes cultivées Mot clé Céréales/grains/riz Variété végétale Classement/déclassement Cultures/pâtures Produits agricoles Aire géographique Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest Entry into force notes La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 1998. Résumé Une ordonnance concernant la classification des variétés de blé indigène. L'article premier établit que le froment indigène et l'épeautre que la Confédération prend en charge sont rangés dans les classes y énumérées. L'ordonnance comprend 2 articles. Texte intégral Français Site web www.admin.ch Références - Législation Abroge Ordonnance concernant la classification des variétés de blé indigène. Législation | Suisse | 1996 Mot clé: Variété végétale, Classement/déclassement, Céréales/grains/riz, Cultures/pâtures, Produits agricoles Source: FAO, FAOLEX