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Ordonnance concernant la classification des variétés de blé indigène.

Pays/Territoire
Suisse
Type du document
Règlement
Date
1998
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Recueil officiel des lois fédérales nº 23, 16 juin 1998, p. 1516 et 1517.
Sujet
Plantes cultivées
Mot clé
Céréales/grains/riz Variété végétale Classement/déclassement Cultures/pâtures Produits agricoles
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Entry into force notes
La présente ordonnance entre en vigueur le 1er juillet 1998.
Résumé

Une ordonnance concernant la classification des variétés de blé indigène. L'article premier établit que le froment indigène et l'épeautre que la Confédération prend en charge sont rangés dans les classes y énumérées. L'ordonnance comprend 2 articles.

Texte intégral
Français
Site web
www.admin.ch

Références - Législation

Abroge

Ordonnance concernant la classification des variétés de blé indigène.

Législation | Suisse | 1996

Mot clé: Variété végétale, Classement/déclassement, Céréales/grains/riz, Cultures/pâtures, Produits agricoles

Source: FAO, FAOLEX