- Implemente
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Législation |
Danemark
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2007
(2010)
Mot clé:
Eaux usées/déversement, Redevances pour les eaux, Droits/redevances relatives à l'environnement, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2003
(2017)
Mot clé:
Zone de conservation des eaux, Eaux continentales, Monitorage, Développement agricole, Engrais/nutriments, Aire protégée, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2009
(2014)
Mot clé:
Pollution du sol/qualité, Conservation du sol/amélioration du sol, Drainage/assèchement, Ouvrages, Eaux continentales, Subvention/incitation, Protection de l'habitat, Ressources génétiques
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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1991
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Protection de l’environnement, Lutte contre la pollution, Protection de l'habitat, Normes environnementales, Éco-produits/processus écologique, Collecte de données/déclarations, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes, Hygiène/procédures sanitaires, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Prévention des déchets, Substances dangereuses, Commerce/industrie/sociétés, Eaux superficielles, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Utilisation durable, Eaux souterraines, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2012
Mot clé:
Bois, Commerce international, Inspection, Collecte de données/déclarations, Procédures judiciaires/procédures administratives, Mise en application, Traçabilité/traçage du produit
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2010
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Protection de l'habitat, Législation de base, Éco-produits/processus écologique, Lutte contre la pollution, ZEE-Zone Economique Exclusive, Inspection, Monitorage, Zone marine
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2010
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Énergie renouvelable, Recherche, Éco-produits/processus écologique, Zonage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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1988
(2023)
Mot clé:
Patrimoine culturel, Protection de l'habitat, Aire protégée, Prélèvement d'eau, Approvisionnement en eau, Eaux superficielles, Eaux continentales, Zone de conservation des eaux, Ouvrages, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2009
(2017)
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Inondation, Eaux continentales, Protection de l'habitat, Évaluation/gestion des risques, Eaux superficielles, Politique/planification, Effet transfrontière, Risques, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2009
(2014)
Mot clé:
Autorisation/permis, Ranch/reproduction en captivité, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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1991
(2020)
Mot clé:
Planification environnementale, Protection de l'habitat, Politique/planification, Législation de base, Gestion des zones côtières, Terrains urbains, Commerce intérieur, Zonage, Expropriation, Planification territoriale, Gestion des resources en eau douce, Développement durable, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2004
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Préservation de l'écosystème, Recherche, Gestion forestière/conservation des forêts, Boisement/reboisement, Mesures de protection des forêts, Oiseaux, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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1991
(2017)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Plateau continental, Zone marine, Législation de base, Exploitation minière, Hydrocarbures, Gestion/conservation, Exploration, Minéraux, Développement durable, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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1993
(2023)
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Législation de base, Aire protégée, Pollution par les hydrocarbures, ZEE-Zone Economique Exclusive, Zone marine, Aire marine
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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1992
(2022)
Mot clé:
Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Patrimoine culturel, Eaux continentales, Gestion des resources en eau douce, Zone de conservation des eaux, Développement durable, Législation de base, Aire protégée, Forêt de protection, Protection des espèces, Faune sauvage, Flore sauvage, Zones humides, Gestion/conservation, Commerce d'espèces, Relations internationales/coopération, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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1978
(2017)
Mot clé:
Protection de l'habitat, Planification environnementale, Eaux continentales, Principe pollueur-payeur, Lutte contre la pollution, Politique/planification, Législation de base, Eau potable, Normes de qualité de l'eau, Approvisionnement en eau, Prélèvement d'eau, Expropriation, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2007
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Parcs nationaux, Gestion/conservation, Patrimoine culturel, Forêt de protection, Protection de l'habitat, Forêt publique, Fonds spécial, Aire protégée
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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1982
(2019)
Mot clé:
Législation de base, Eaux superficielles, Drainage/assèchement, Eaux continentales, Prélèvement d'eau, Mise en application, Monitorage, Ouvrages, Eaux usées/déversement, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2013
(2017)
Mot clé:
Planification environnementale, Eaux souterraines, Eaux superficielles, Aire protégée, Préservation de l'écosystème, Politique/planification, Législation de base, Insuffisance d'eau/sécheresse, Inondation, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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1993
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Autorisation/permis de chasse, Gestion/conservation, Périodes, Chasse/capture, Gibier, Oiseaux, Faune sauvage, Préservation de l'écosystème, Espèces menacées, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2004
(2023)
Mot clé:
Législation de base, EIA, Prévention des risques biotechnologiques, Patrimoine culturel, Planification environnementale, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Biodiversité, Changement de climat, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Développement durable
Source: FAO,
FAOLEX