- Implemente
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Législation |
Union européenne
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2004
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Énergie renouvelable
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
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2009
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Bioénergie, Biocarburant, Énergie renouvelable, Législation de base, EIA, Changement de climat, Développement durable, Utilisation durable, Biodiversité, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
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2008
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Pollution sonore (de l'environnement), Autorisation/permis, Collecte de données/déclarations, Accès-à-l'information, Législation de base, Pollution du sol/qualité, Substances dangereuses, Gestion des déchets, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
|
2003
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Normes environnementales, Changement de climat, Couche d'ozone, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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1999
(2021)
Mot clé:
Législation de base, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Commerce intérieur, Énergie renouvelable, Inspection, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
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2009
Mot clé:
Éco-produits/processus écologique, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Commerce intérieur
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
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2003
Mot clé:
Éco-produits/processus écologique, Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Énergie renouvelable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2001
Mot clé:
Énergie renouvelable, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Politique/planification, Collecte de données/déclarations
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
|
2004
(2019)
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Collecte de données/déclarations, Lutte contre la pollution, Santé publique, Pollution du sol/qualité, Pollution de la mer, Utilisation durable, Préservation de l'écosystème, Pollution des eaux douces, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2006
Mot clé:
Gestion des déchets, Élimination de déchets, Recyclage/réemploi, Prévention des déchets, Principe pollueur-payeur, Déchets dangereux, Transport/dépôt, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2001
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Normes environnementales, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
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2000
(2014)
Mot clé:
Pollution de la mer, Eau potable, Toxicité/empoisonnement, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires, Législation de base, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Gestion des resources en eau douce, Pollution des eaux douces, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Normes de qualité de l'eau, Zone de conservation des eaux, Enregistrement, Institution de bassin, Institution, Bassin/captage/bassin versant, Droit à l'eau, Effet transfrontière, Relations internationales/coopération, Développement durable, Utilisation durable, Pesticides, Droits de l'homme, Eaux continentales
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1985
Mot clé:
EIA, Autorisation/permis, Planification territoriale, Procédures judiciaires/procédures administratives
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
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2006
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2010
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Éco-produits/processus écologique
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2009
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Changement de climat, Plateau continental, Zone marine, Exploration, Autorisation/permis, ZEE-Zone Economique Exclusive
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
|
2012
(2019)
Mot clé:
Législation de base, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Énergie renouvelable, Éco-produits/processus écologique
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
|
2013
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Énergie renouvelable, Éco-produits/processus écologique
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Union européenne
|
2009
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Normes environnementales, Changement de climat, Couche d'ozone, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
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Législation |
Danemark
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2013
(2015)
Mot clé:
Éco-produits/processus écologique, Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Normes environnementales, Production d'énergie hydroélectrique, Commerce intérieur, Énergie renouvelable, Subvention/incitation, Changement de climat, Législation de base, Normes, Protection de l’environnement, Protection de l'habitat, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX