- Implemente
-
Législation |
Danemark
|
1993
(1997)
Mot clé:
Législation de base, Chasse/capture, Gestion/conservation, Espèces menacées, Gibier, Autorisation/permis de chasse, Oiseaux, Protection de l'habitat, Périodes, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1991
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Protection de l’environnement, Lutte contre la pollution, Protection de l'habitat, Normes environnementales, Éco-produits/processus écologique, Collecte de données/déclarations, Procédures judiciaires/procédures administratives, Normes, Hygiène/procédures sanitaires, Gestion des déchets, Élimination de déchets, Prévention des déchets, Substances dangereuses, Commerce/industrie/sociétés, Eaux superficielles, Pollution des eaux douces, Eaux usées/déversement, Utilisation durable, Eaux souterraines, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1991
(2017)
Mot clé:
Législation de base, Organisme génétiquement modifié (OGM), Protection de l'habitat, Commerce intérieur, Inspection, Recherche, Gestion des déchets, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2002
(2015)
Mot clé:
Planification territoriale, Gestion des zones côtières, Expropriation, Terrains agricoles, Servitude, Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions, Patrimoine culturel, Conservation du sol/amélioration du sol
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1979
(2003)
Mot clé:
Oiseaux, Chasse/capture, Espèces menacées, Gestion/conservation, Protection de l'habitat, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1992
(2013)
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation, Espèces menacées, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Collecte de données/déclarations, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1988
(2023)
Mot clé:
Patrimoine culturel, Protection de l'habitat, Aire protégée, Prélèvement d'eau, Approvisionnement en eau, Eaux superficielles, Eaux continentales, Zone de conservation des eaux, Ouvrages, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2004
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Préservation de l'écosystème, Recherche, Gestion forestière/conservation des forêts, Boisement/reboisement, Mesures de protection des forêts, Oiseaux, Protection de l'habitat
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1991
(2017)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Plateau continental, Zone marine, Législation de base, Exploitation minière, Hydrocarbures, Gestion/conservation, Exploration, Minéraux, Développement durable, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1993
(2023)
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Législation de base, Aire protégée, Pollution par les hydrocarbures, ZEE-Zone Economique Exclusive, Zone marine, Aire marine
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1992
(2022)
Mot clé:
Protection de l'habitat, Préservation de l'écosystème, Patrimoine culturel, Eaux continentales, Gestion des resources en eau douce, Zone de conservation des eaux, Développement durable, Législation de base, Aire protégée, Forêt de protection, Protection des espèces, Faune sauvage, Flore sauvage, Zones humides, Gestion/conservation, Commerce d'espèces, Relations internationales/coopération, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1978
(2017)
Mot clé:
Protection de l'habitat, Planification environnementale, Eaux continentales, Principe pollueur-payeur, Lutte contre la pollution, Politique/planification, Législation de base, Eau potable, Normes de qualité de l'eau, Approvisionnement en eau, Prélèvement d'eau, Expropriation, Autorisation/permis
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1982
(2019)
Mot clé:
Législation de base, Eaux superficielles, Drainage/assèchement, Eaux continentales, Prélèvement d'eau, Mise en application, Monitorage, Ouvrages, Eaux usées/déversement, Normes environnementales, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Gestion des resources en eau douce, Normes, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2006
Mot clé:
Protection de l'habitat, Lutte contre la pollution, Recyclage/réemploi, Prévention des déchets, Santé des animaux, Production animale, Normes
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2003
(2023)
Mot clé:
Législation de base, Zone de conservation des eaux, Aire protégée, Protection de l'habitat, Monitorage, Transformation/manutention, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Gestion/conservation, Faune sauvage, Flore sauvage, Oiseaux, Crustacés, Animaux aquatiques
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
1985
Mot clé:
Conservation du sol/amélioration du sol, Terrains agricoles, Autorisation/permis, Prélèvement d'eau, Développement agricole, Monitorage, Normes de qualité de l'eau, Drainage/assèchement, Subvention/incitation
Source: FAO,
FAOLEX