Orden ARM/2656/2008 - Instrucción de planificación hidrológica. Pays/Territoire Espagne Type du document Règlement Date 2008 Source FAO, FAOLEX Source d'origine Boletín Oficial del Estado Nº 229, 22 de septiembre de 2008. Sujet Eau Mot clé Bassin/captage/bassin versant Politique/planification Zone de conservation des eaux Recherche Approvisionnement en eau Droits d'utilisation de l'eau Irrigation Normes Production d'énergie hydroélectrique Insuffisance d'eau/sécheresse Eau à usage industriel Invasion d'eau salée/ensablement Normes de qualité de l'eau Lutte contre la pollution Pollution des eaux douces Eaux continentales Aire géographique Europe, Europe et Asie Centrale, Pays de l'Union Européenne, Méditerranée, Atlantique Nord, Atlantique du Nord-Est, Europe du Sud Résumé La presente Orden aprueba la Instrucción de planificación hidrológica, que incorpora la experiencia acumulada en los procesos de planificación hidrológica realizados en España y la utilización de instrumentos tecnológicos y posibilidades de tratamiento de datos y de acceso a la información. Texte intégral Espagnol Site web www.boe.es Références - Législation Implemente Real Decreto Nº 907/2007 - Reglamento de la planificación hidrológica. Texto consolidado. Législation | Espagne | 2007 (2021) Mot clé: Politique/planification, Eaux usées/déversement, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, EIA, Préservation de l'écosystème, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Procédures judiciaires/procédures administratives, Institution, Normes environnementales, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces, Eaux continentales, Normes, Protection de l’environnement Source: FAO, FAOLEX Abroge Orden de 24 de septiembre de 1992 - Instrucciones y recomendaciones técnicas complementarias para la elaboración de los planes hidrológicos de cuencas intercomunitarias. Législation | Espagne | 1992 Mot clé: Bassin/captage/bassin versant, Politique/planification, Zone de conservation des eaux, Recherche, Approvisionnement en eau, Droits d'utilisation de l'eau, Irrigation, Normes, Production d'énergie hydroélectrique, Insuffisance d'eau/sécheresse, Eau à usage industriel, Invasion d'eau salée/ensablement, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux continentales Source: FAO, FAOLEX Amendé par Orden ARM/1195/2011 - Modifica la Orden ARM/2656/2008, Instrucción de planificación hidrológica. Législation | Espagne | 2011 Mot clé: Bassin/captage/bassin versant, Politique/planification, Zone de conservation des eaux, Recherche, Approvisionnement en eau, Droits d'utilisation de l'eau, Irrigation, Normes, Production d'énergie hydroélectrique, Insuffisance d'eau/sécheresse, Eau à usage industriel, Invasion d'eau salée/ensablement, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces, Eaux continentales Source: FAO, FAOLEX Real Decreto Nº 817/2015 - Criterios de seguimiento y evaluación del estado de las aguas superficiales y normas de calidad ambiental. Législation | Espagne | 2015 Mot clé: Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Élimination de déchets, Normes, Éco-audit, Préservation de l'écosystème, Accès-à-l'information, Normes environnementales, Pollution des eaux douces, Protection de l’environnement Source: FAO, FAOLEX Real Decreto Nº 1075/2015 - Modifica el Real Decreto Nº 1514/2009, que regula la protección de las aguas subterráneas contra la contaminación y el deterioro. Législation | Espagne | 2015 Mot clé: Eaux souterraines, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Élimination de déchets, Eaux usées/déversement, Zone de conservation des eaux, Pollution des eaux douces Source: FAO, FAOLEX