Orden ARM/2656/2008 - Instrucción de planificación hidrológica. Pays/Territoire Espagne Type du document Règlement Date 2008 Source FAO, FAOLEX Sujet Eau Mot clé Bassin/captage/bassin versant Politique/planification Zone de conservation des eaux Recherche Approvisionnement en eau Droits d'utilisation de l'eau Irrigation Normes Production d'énergie hydroélectrique Insuffisance d'eau/sécheresse Eau à usage industriel Invasion d'eau salée/ensablement Normes de qualité de l'eau Lutte contre la pollution Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces Aire géographique Europe, EUROPE ET ASIE CENTRALE, Pays de l'union européenne, Méditerranée, Atlantique nord, Atlantique du nord-est, Europe du sud Résumé La presente Orden aprueba la Instrucción de planificación hidrológica, que incorpora la experiencia acumulada en los procesos de planificación hidrológica realizados en España y la utilización de instrumentos tecnológicos y posibilidades de tratamiento de datos y de acceso a la información. Texte intégral Espagnol Site web www.boe.es Références - Législation Implemente Real Decreto Nº 907/2007 - Reglamento de la planificación hidrológica. Texto consolidado. Législation | Espagne | 2007 Mot clé: Politique/planification, Eaux usées/déversement, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, EIA, Préservation de l'écosystème, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Procédures judiciaires/procédures administratives, Institution, Normes environnementales, Bassin/captage/bassin versant, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces Source: FAO, FAOLEX Abroge Orden de 24 de septiembre de 1992 - Instrucciones y recomendaciones técnicas complementarias para la elaboración de los planes hidrológicos de cuencas intercomunitarias. Législation | Espagne | 1992 Mot clé: Bassin/captage/bassin versant, Politique/planification, Zone de conservation des eaux, Recherche, Approvisionnement en eau, Droits d'utilisation de l'eau, Irrigation, Normes, Production d'énergie hydroélectrique, Insuffisance d'eau/sécheresse, Eau à usage industriel, Invasion d'eau salée/ensablement, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces Source: FAO, FAOLEX Amendé par Orden ARM/1195/2011 - Modifica la Orden ARM/2656/2008, Instrucción de planificación hidrológica. Législation | Espagne | 2011 Mot clé: Bassin/captage/bassin versant, Politique/planification, Zone de conservation des eaux, Recherche, Approvisionnement en eau, Droits d'utilisation de l'eau, Irrigation, Normes, Production d'énergie hydroélectrique, Insuffisance d'eau/sécheresse, Eau à usage industriel, Invasion d'eau salée/ensablement, Normes de qualité de l'eau, Lutte contre la pollution, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces Source: FAO, FAOLEX Real Decreto Nº 1075/2015 - Modifica el Real Decreto Nº 1514/2009, que regula la protección de las aguas subterráneas contra la contaminación y el deterioro. Législation | Espagne | 2015 Mot clé: Eaux souterraines, Lutte contre la pollution, Normes de qualité de l'eau, Élimination de déchets, Eaux usées/déversement, Zone de conservation des eaux, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces Source: FAO, FAOLEX Real Decreto Nº 817/2015 - Criterios de seguimiento y evaluación del estado de las aguas superficiales y normas de calidad ambiental. Législation | Espagne | 2015 Mot clé: Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Normes de qualité de l'eau, Eaux superficielles, Eaux souterraines, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Élimination de déchets, Normes, Éco-audit, Préservation de l'écosystème, Accès-à-l'information, Normes environnementales, Pollution des eaux douces/qualité des eaux douces Source: FAO, FAOLEX