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Modification de l'ordonnance du 23 février 1993 concernant la liste officielle des variétés de céréales fourragères et de maïs.

Pays/Territoire
Suisse
Type du document
Règlement
Date
1993
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Recueil officiel des lois fédérales nº 33, 24 août 1993, p. 2383.
Sujet
Plantes cultivées
Mot clé
Variété végétale Céréales/grains/riz Classement/déclassement Cultures/pâtures Produits agricoles
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Entry into force notes
La présente modification entre en vigueur le 1er août 1993.
Résumé

Cette ordonnance modifie l'ordonnance du 23 février 1993 concernant la liste officielle des variétés de céréales fourragères et de maïs. A l'article premier sous orge d'automne est ajouté la variété "Plaisant". L'ordonnance comprend 2 articles.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Amende

Ordonnance concernant la liste officielle des variétés de céréales fourragères et de maïs.

Législation | Suisse | 1993

Mot clé: Céréales/grains/riz, Cultures/pâtures, Variété végétale, Classement/déclassement, Produits agricoles

Source: FAO, FAOLEX