Modification de l'ordonnance du 21 février 1992 concernant la liste officielle des variétés pour les espèces de grande culture. Pays/Territoire Suisse Type du document Règlement Date 1992 Source FAO, FAOLEX Source d'origine Recueil officiel des lois fédérales nº 38, 6 octobre 1992, p. 1776. Sujet Plantes cultivées Mot clé Variété végétale Classement/déclassement Céréales/grains/riz Cultures/pâtures Produits agricoles Aire géographique Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest Entry into force notes Cette modification entre en vigueur le 17 septembre 1992. Résumé Cet ordonnance modifie l'ordonnance du 21 février 1992 concernant la liste officielle des variétés pour les espèces de grande culture (céréales fourragères et maïs). L'article 1 établit que la variété "Rebelle" (Orge d'automne) est admise. L'ordonnance comprend 2 articles. Texte intégral Français Références - Législation Amende Ordonnance concernant la liste officielle des variétés pour les espèces de grande culture. Législation | Suisse | 1992 Mot clé: Cultures/pâtures, Variété végétale, Classement/déclassement Source: FAO, FAOLEX