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Modification de l'ordonnance du 21 février 1992 concernant la liste officielle des variétés pour les espèces de grande culture.

Pays/Territoire
Suisse
Type du document
Règlement
Date
1992
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Recueil officiel des lois fédérales nº 38, 6 octobre 1992, p. 1776.
Sujet
Plantes cultivées
Mot clé
Variété végétale Classement/déclassement Céréales/grains/riz Cultures/pâtures Produits agricoles
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Entry into force notes
Cette modification entre en vigueur le 17 septembre 1992.
Résumé

Cet ordonnance modifie l'ordonnance du 21 février 1992 concernant la liste officielle des variétés pour les espèces de grande culture (céréales fourragères et maïs). L'article 1 établit que la variété "Rebelle" (Orge d'automne) est admise. L'ordonnance comprend 2 articles.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Amende

Ordonnance concernant la liste officielle des variétés pour les espèces de grande culture.

Législation | Suisse | 1992

Mot clé: Cultures/pâtures, Variété végétale, Classement/déclassement

Source: FAO, FAOLEX