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Modification de l'ordonnance de l'Office fédéral de l'agriculture du 26 février 1998 sur le catalogue des variétés de chanvre.

Pays/Territoire
Suisse
Type du document
Règlement
Date
1998
Source
FAO, FAOLEX
Source d'origine
Recueil officiel des lois fédérales nº 19, 19 mai 1998, p. 1457 et 1458.
Sujet
Plantes cultivées
Mot clé
Production végétale Matériel de reproduction/semences Variété végétale Textiles/fibres Classement/déclassement Cultures/pâtures
Aire géographique
Alpes, Europe, Europe et Asie Centrale, Atlantique du Nord-Est, Europe du Ouest
Entry into force notes
La présente modification entre en vigueur le 20 avril 1998.
Résumé

Une ordonnance de l'Office fédéral de l'agriculture sur le catalogue des variétés de chanvre. L'article 1er établit que l'annexe de l'ordonnance de l'Office fédéral de l'agriculture du 26 février 1998 sur le catalogue des variétés de chanvre a la nouvelle teneur selon l'appendice ci-joint. L'Ordonnance comprend 2 articles et 1 annexe: Catalogue des variétés de chanver.

Texte intégral
Français

Références - Législation

Amende

Ordonnance de l'Office fédéral de l'agriculture sur le catalogue des variétés de chanvre.

Législation | Suisse | 1998

Mot clé: Production végétale, Matériel de reproduction/semences, Variété végétale, Textiles/fibres, Classement/déclassement, Cultures/pâtures

Source: FAO, FAOLEX