- Implemente
-
Législation |
Union européenne
|
2009
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Port, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2004
(2019)
Mot clé:
Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Collecte de données/déclarations, Lutte contre la pollution, Santé publique, Pollution du sol/qualité, Pollution de la mer, Utilisation durable, Préservation de l'écosystème, Pollution des eaux douces, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1979
(2003)
Mot clé:
Oiseaux, Chasse/capture, Espèces menacées, Gestion/conservation, Protection de l'habitat, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2005
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Infractions/sanctions, Zone marine, ZEE-Zone Economique Exclusive, Haute mer, Mer territoriale, Pollution par les hydrocarbures, Pollution des eaux douces, Navigation, Responsabilité/indemnisation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2003
Mot clé:
Planification environnementale, Accès-à-l'information, Procédures judiciaires/procédures administratives, Accès-à-la-justice, Gouvernance, Participation du public, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2002
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Risques, Substances dangereuses, Accès-à-l'information, Collecte de données/déclarations, Inspection
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1992
(2013)
Mot clé:
Préservation de l'écosystème, Aire protégée, Biodiversité, Protection de l'habitat, Faune sauvage, Flore sauvage, Gestion/conservation, Espèces menacées, Chasse/capture, Équipement de chasse/méthodes de chasse, Collecte de données/déclarations, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1995
Mot clé:
Pollution de la mer, Lutte contre la pollution, Zone marine, Port, Inspection, Collecte de données/déclarations, Mise en application
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
1994
Mot clé:
Pollution de la mer, Inspection, Entité non-gouvernementale
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Union européenne
|
2013
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Commerce/industrie/sociétés, Gaz naturel, Responsabilité/indemnisation, Principe pollueur-payeur, Protection de l'habitat, Collecte de données/déclarations, Pollution de la mer, Pollution par les hydrocarbures
Source: FAO,
FAOLEX
- Implementé par
-
Législation |
Danemark
|
2011
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution de la mer, Fonds marins, Élimination de déchets, Autorisation/permis, Gestion des déchets, Substances dangereuses, Déchets dangereux
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2010
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Institution, Éco-audit, Aire protégée, Protection de l'habitat, Mise en application, Planification environnementale, Protection de l’environnement, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2011
Mot clé:
Émissions, Qualité de l'air/pollution de l'air, Substances dangereuses, Lutte contre la pollution, Pollution de la mer
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2011
Mot clé:
Pollution de la mer, Aire protégée, Navigation, Système d'alerte précoce
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Gouvernance
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2013
Mot clé:
Collecte de données/déclarations, ZEE-Zone Economique Exclusive, Navigation, Mer territoriale, Zone marine
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2013
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Planification environnementale, Institution, Protection de l'habitat, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2005
Mot clé:
Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Pollution de la mer
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2007
Mot clé:
Aire protégée, Protection de l'habitat, Éco-produits/processus écologique, Préservation de l'écosystème, Planification environnementale, Exploitation minière, Terrains urbains, Zones humides, Politique/planification, Eaux continentales, Oiseaux, Gestion/conservation, Faune sauvage, Flore sauvage, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2012
Mot clé:
Élimination de déchets, Port, Transport/dépôt, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Pollution de la mer, Mouvement transfrontière des déchets, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Hydrocarbures, Égouts, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2012
Mot clé:
Gestion des déchets, Collecte de données/déclarations, Normes environnementales, Agents de lutte biologique, Déchets dangereux, Lutte contre la pollution, Pollution de la mer, Normes, Protection de l’environnement, Substances dangereuses, Certification, Monitorage, EIA
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Pollution de la mer, Pollution par les hydrocarbures, Transport/dépôt, Classement/déclassement, Substances dangereuses, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Pollution de la mer, Pollution par les hydrocarbures, Infractions/sanctions, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Autorisation/permis, Inspection, Qualité de l'air/pollution de l'air, Agents de lutte biologique, Eaux souterraines, Substances dangereuses, Eaux continentales, Monitorage, Lutte contre la pollution, Éco-audit, Normes environnementales, Certification, Normes, Protection de l’environnement, Eaux superficielles, Aire protégée, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2015
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Pollution de la mer, Fonds marins, Autorisation/permis, Substances dangereuses, Déchets dangereux, Gestion des déchets
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2015
Mot clé:
Émissions, Qualité de l'air/pollution de l'air, Substances dangereuses, Lutte contre la pollution, Pollution de la mer
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2015
Mot clé:
Inspection, Qualité de l'air/pollution de l'air, Agents de lutte biologique, Normes environnementales, Certification, Lutte contre la pollution, Éco-audit, Normes, Protection de l’environnement, Monitorage, Substances dangereuses, Élimination de déchets, Gestion des déchets, Eaux superficielles, Pollution des eaux douces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2015
Mot clé:
Risques, Planification environnementale, Substances dangereuses, Pollution de la mer, Pollution par les hydrocarbures, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Questions de procédures
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2015
Mot clé:
Émissions, Qualité de l'air/pollution de l'air, Lutte contre la pollution, Pollution de la mer
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2017
Mot clé:
Émissions, Qualité de l'air/pollution de l'air, Substances dangereuses, Collecte de données/déclarations, Procédures judiciaires/procédures administratives, Planification environnementale, Monitorage, Lutte contre la pollution, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2021
Mot clé:
Pollution de la mer, Port, Élimination de déchets, Transport/dépôt, Politique/planification, Lutte contre la pollution, Gestion des déchets, Mouvement transfrontière des déchets, Déchets dangereux, Substances dangereuses, Hydrocarbures, Égouts, Eaux usées/déversement
Source: FAO,
FAOLEX
- Amendé par
-
Législation |
Danemark
|
2005
Mot clé:
Pollution de la mer, Eaux continentales, Institution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2010
Mot clé:
Conservation de l'énergie/production de l'énergie, Normes environnementales, Planification environnementale, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Autorisation/permis, Zones marines protégées, Aire protégée, Substances dangereuses, Approvisionnement en eau, Inondation, Gestion des resources en eau douce, Parcs nationaux, Chasse/capture, Gestion/conservation
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2008
Mot clé:
Mise en application, Accès-à-l'information, Zones marines protégées, Aire protégée, Lutte contre la pollution, Substances dangereuses, Approvisionnement en eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2008
Mot clé:
Taxe/impôt, Gouvernance
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2006
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Gouvernance
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2008
Mot clé:
Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Pollution de la mer, Fonds marins, Substances dangereuses
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2006
Mot clé:
Infractions/sanctions, Procédures judiciaires/procédures administratives, Organisme génétiquement modifié (OGM), Substances dangereuses, Pollution de la mer, Lutte contre la pollution
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2004
Mot clé:
Mise en application, Infractions/sanctions
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2005
Mot clé:
Institution, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2012
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Collecte de données/déclarations, Lutte contre la pollution, Autorisation/permis, Pollution des eaux douces, Engrais/nutriments, Émissions, Protection de l'habitat, Aquaculture, Gestion et conservation des pêches, Gestion/conservation, Faune sauvage, Flore sauvage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2012
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Collecte de données/déclarations, Protection de l’environnement, Gouvernance
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2012
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Collecte de données/déclarations, Enregistrement, Accès-à-la-justice, Accès-à-l'information, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2011
Mot clé:
Collecte de données/déclarations, Commerce intérieur, Procédures judiciaires/procédures administratives, Accès-à-l'information, Accès-à-la-justice, Protection de l’environnement
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2013
Mot clé:
Collecte de données/déclarations, Procédures judiciaires/procédures administratives, Infractions/sanctions, Gouvernance
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Danemark
|
2014
Mot clé:
Procédures judiciaires/procédures administratives, Collecte de données/déclarations, Planification environnementale, Gouvernance, Politique/planification
Source: FAO,
FAOLEX