Ecolex Logo
Le portail au
droit de l'environnement
Résultats de la recherche » Législation

Manuel de procédures du contrôle forestier.

Pays/Territoire
Madagascar
Type du document
Miscellaneous
Date
2008
Source
FAO, FAOLEX
Sujet
Forêts
Mot clé
Gestion forestière/conservation des forêts Procédures judiciaires/procédures administratives Commerce/industrie/sociétés Gouvernance Utilisation durable Inspection Service forestier/agents forestiers Normes Monitorage
Aire géographique
Afrique, Afrique Orientale, Océan Indien, Pays les moins avances
Résumé

Le présent Manuel de procédures sur le Contrôle forestier vise à établir un cadre de travail pour les agents de contrôle, afin qu'ils puissent aisément veiller à l'application de la Loi. Le Manuel de procédures du contrôle forestier est un outil touchant tous les actes réglementaires nécessitant l’intervention des techniciens forestiers : autorisations/permis pour l’exploitation de produits forestiers ligneux ou non ligneux, utilisation ou occupation d’une superficie forestière, plans d’aménagement, circulation des produits, chasse/collecte/élevage/multiplication/exportation des espèces de faune et de flore, défrichements, et feux.

Texte intégral
Français
Site web
timberlex.apps.fao.org