- Amende
-
Législation |
Chili
|
2008
Mot clé:
Législation de base, Gestion forestière/conservation des forêts, Boisement/reboisement, Politique/planification, Fonds spécial, Petits exploitants/paysans, Peuples autochtones, Gestion communautaire, Zones humides, Préservation de l'écosystème
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chili
|
1977
Mot clé:
Terres publiques, Régime foncier, Propriété étrangère, Expropriation, Héritage
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chili
|
2008
Mot clé:
Pêche maritime, Pêche continentale, Pêche non-commerciale, Gestion et conservation des pêches, Mer territoriale, ZEE-Zone Economique Exclusive, Engins de pêche/méthodes de pêche, Institution, Infractions/sanctions, Autorisation de pêche, Autorisation/permis, Zone marine
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chili
|
1996
Mot clé:
Chasse/capture, Détention d'animaux vivants, Autorisation/permis de chasse, Aire protégée, Ranch/reproduction en captivité, Espèces menacées, Faune sauvage, Infractions/sanctions, Protection de l'habitat, Protection des espèces
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chili
|
1931
(2002)
Mot clé:
Législation de base, Boisement/reboisement, Gestion forestière/conservation des forêts, Concession, Infractions/sanctions, Conservation du sol/amélioration du sol
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chili
|
1994
(2017)
Mot clé:
Lutte contre la pollution, Qualité de l'air/pollution de l'air, Émissions, Loi-cadre, Législation de base, Développement durable, EIA, Recherche, Institution, Planification environnementale, Infractions/sanctions, Normes environnementales, Éco-audit, Monitorage, Autorisation/permis, Droit à un environnement propre/sain, Biodiversité, Biotechnologie, Éco-produits/processus écologique, Éducation, Responsabilité/indemnisation, Participation du public, Accès-à-l'information, Fonds spécial, Aire protégée, Droits de l'homme, Politique/planification, Normes, Protection de l’environnement, Pollution du sol/qualité, Gestion des déchets, Pollution des eaux douces, Protection de l'habitat, Utilisation durable
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chili
|
1989
(2022)
Mot clé:
Loi-cadre, Pêche maritime, Pêche continentale, Aquaculture, Mariculture, Autorisation de pêche, Fonds spécial, Recherche, Mise en application, Pêche étrangère, Institution, Politique/planification, Infractions/sanctions, Concession, Enregistrement, Monitorage, Médicaments, Pêche artisanale, Gestion et conservation des pêches, Zone de pêche, Engins de pêche/méthodes de pêche, Zones marines protégées, Allocation/quota, Maladie des poissons, Gestion intégrée, Genre, Santé des animaux, Autorisation/permis, Produits de la pêche, Contrôle de qualité alimentaire/innocuité des produits alimentaires
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chili
|
2010
(2012)
Mot clé:
Institution, EIA, Développement durable, Collectivité locale, Accès-à-l'information, Politique/planification, Planification territoriale, Gestion des zones côtières, Zones marines protégées, Aire protégée, Zone marine, Pollution des eaux douces, Lutte contre la pollution, Eaux usées/déversement, Gestion/conservation, Préservation de l'écosystème, Patrimoine culturel
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chili
|
1983
(2013)
Mot clé:
Propriété, Cadastre/enregistrement des terres, Responsabilité/indemnisation, Servitude, Exploitation minière, Minéraux, Hydrocarbures, Exploration, Concession, Contrat/accord, Accès-à-la-justice, Enregistrement, Royalties/redevances, Questions de procédures, Droits d'utilisation de l'eau
Source: FAO,
FAOLEX
-
Législation |
Chili
|
2010
Mot clé:
Protection du consommateur, Tourisme, Gouvernance, Institution, Politique/planification, Aire protégée, Subvention/incitation, Certification, Commerce/industrie/sociétés
Source: FAO,
FAOLEX